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Délibérations
Délibérations - CM du 28 mars 2024
Délibérations - CM du 15 février 2024
- Liste des délibérations du CM du 15/02/2024Mis en ligne le 19/02/2024
- DEL 24-01 CONDITIONS ET MODALITES D’ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE Mis en ligne le 22/02/2024
- DEL 24-02 COMITE DES ŒUVRES SOCIALES (COS) – PREMIER VERSEMENT SUBVENTION 2024 Mis en ligne le 22/02/2024
- DEL 24-03 PERSONNEL MUNICIPAL – CRÉATIONS, TRANSFORMATIONS, SUPPRESSIONS DE POSTES STATUTAIRES Mis en ligne le 22/02/2024
- DEL 24-04 DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2024 Mis en ligne le 22/02/2024
- DEL 24-05 ALIENATION DE MATERIEL ET SORTIE D’INVENTAIRE Mis en ligne le 22/02/2024
- DEL 24-07 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L’OUTIL INFORMATIQUE DE L’OBSERVATOIRE FISCAL METROPOLITAIN Mis en ligne le 22/02/2024
- DEL 24-08 TARIFS PUBLICS Mis en ligne le 22/02/2024
- DEL 24-09 INDEMNISATIONS SUITE AUX JUGEMENTS RENDUS / PROTECTIONS FONCTIONNELLES Mis en ligne le 22/02/2024
- DEL 24-10 CONVENTION DE SERVITUDES – PARCELLE CK 0114 – IMPASSE DE CHASLES Mis en ligne le 22/02/2024
- DEL 24-11 CONVENTION DE SERVITUDES – PARCELLE BV 0571 – LES PINS, RUE PIERRE RABHI Mis en ligne le 22/02/2024
- DEL 24-12 PROCEDURE DE CONTRAT DE CONCESSION POUR UNE COMMUNAUTE D’ENERGIE CITOYENNEMis en ligne le 22/02/2024
- DEL 24-14 IMPLICATION CITOYENNE – REGLEMENT INTERIEUR DE L’APPEL A PROJET CITOYEN Mis en ligne le 22/02/2024
- DEL 24-15 APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DES CENTRES SOCIAUX DANS LES BOUCHES DU RHÔNE 2024/2027 Mis en ligne le 22/02/2024
- DEL 24-16 VENTE COMMUNE DE VITROLLES / SCCV EUROPEAN HOMES 270 – BS 386P Mis en ligne le 22/02/2024
- DEL 24-17 VENTE TERRAIN COMMUNAL – BR 750 – CAUCADIS Mis en ligne le 22/02/2024
- DEL 24-19 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMMUNE DE VITROLLES / GIP – MISSION LOCALE EST ETANG DE BERREMis en ligne le 22/02/2024
- DEL 24-23 CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE / DECATHLON - 2024/2025Mis en ligne le 22/02/2024
- DEL 24-24 TARIFS SEJOUR CORSE 2024Mis en ligne le 22/02/2024
- DEL 24-26 CONVENTION DE COPRODUCTION AVEC L’ASSOCIATION MONSTRES - CARNAVAL DU 23 MARS 2024 Mis en ligne le 22/02/2024
- DEL 24-27 CONVENTION DE COPRODUCTION AVEC L’ASSOCIATION CHARIVARI - CARNAVAL DU 23 MARS 2024 Mis en ligne le 22/02/2024
- DEL 24-29 CONVENTION DE COPRODUCTION AVEC LA COOPERATIVE INTERNEXTERNE – FESTIVAL AVEC LE TEMPS 2024 Mis en ligne le 22/02/2024
- DEL 24-31 SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PROJET AVEC LE FRAC SUDMis en ligne le 22/02/2024