Vous êtes ici > Accueil > Les actes administratifs > Délibérations
Délibérations
Délibérations - CM du 2 février 2023
- Liste des délibérations examinées et approuvées par le Conseil Municipal dans sa séance du 2 février 2023Mis en ligne le 3 février 2023
- DEL 23-02 Délégation complémentaire de pouvoir du Conseil Municipal au MaireMis en ligne le 07/02/2023
- DEL 23-03 Rapport sur la situation en matière de développement durableMis en ligne le 07/02/2023
- DEL 23-04 Débat d'orientation budgétaires 2023Mis en ligne le 07/02/2023
- DEL 23-05 Adoption du règlement budgétaire et financier de la commune de VitrollesMis en ligne le 07/02/2023
- DEL 23-07 Tarifs publics de mise à disposition des locaux municipaux Mis en ligne le 07/02/2023
- DEL 23-10 Comité d'ouvre sociales (COS) - Premier versement subvention 2023Mis en ligne le 07/02/2023
- DEL 23-12 Personnel municipal - Créations, transformations, suppressions de postes statutairesMis en ligne le 07/02/2023
- DEL 23-14 Convention entre la ville de Vitrolles et la fondation "30 millions d'amis"Mis en ligne le 07/02/2023
- DEL 23-15 Vente d'un local vacant avenue Rhin et DanubeMis en ligne le 07/02/2023
- DEL 23-16 Approbation de la convention cadre des centres sociaux dans les Bouches du Rhône 2023Mis en ligne le 07/02/2023
- DEL 23-20 Tarifs séjour Corse 2023Mis en ligne le 07/02/2023
- DEL 23-21 Convention avec l'association "Arts et Loisirs" carnaval du 25 mars 2023Mis en ligne le 07/02/2023
- DEL 23-22 Convention de mandat de vente de billets avec SEE TICKETSMis en ligne le 07/02/2023
- DEL 23-23 Convention avec Village 42 SAS - Festival Jardin Sonore 6éme éditionMis en ligne le 07/02/2023
- DEL 23-24 Convention de partenariat avec le collège Camille CLAUDEL - Saison 22/23Mis en ligne le 07/02/2023
- DEL 23-25 Convention avec la coopérative INTERNEXTERNE - Festival avec le temps 2023Mis en ligne le 07/02/2023