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mar 2023

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Délibérations

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Délibérations - Février 2023

[Délibérations - Archive année 2022]

Délibérations - CM du 2 février 2023

Liste des délibérations examinées et approuvées par le Conseil Municipal dans sa séance du 2 février 2023Mis en ligne le 3 février 2023
DEL 23-01 Modification partielle du règlement intérieur du Conseil Municipal - Abroge et remplace la délibération 22-49Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-02 Délégation complémentaire de pouvoir du Conseil Municipal au MaireMis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-03 Rapport sur la situation en matière de développement durableMis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-04 Débat d'orientation budgétaires 2023Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-05 Adoption du règlement budgétaire et financier de la commune de VitrollesMis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-06 Convention cadre de mise à disposition d'équipements municipaux aux partenaires dans le cadre des manifestationsMis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-07 Tarifs publics de mise à disposition des locaux municipaux Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-08 Demande de subvention dans le cadre de l'appel à projets annuel commun entre la CAF et la CD13 - Développement de l'accueil d'enfants en situation de handicap ou de maladie chronique - exercice 2023Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-09 Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches du Rhone dans le cadre de l'aide au fonctionnement des structures d'accueil petite enfance de la commune - Exercice 2023Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-10 Comité d'ouvre sociales (COS) - Premier versement subvention 2023Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-11 Personnel communal - Renouvellement de mise à disposition de personnel communal auprès de la "Caisse des écoles"Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-12 Personnel municipal - Créations, transformations, suppressions de postes statutairesMis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-13 Convention de partenariat avec la jardinerie Botanic pour la redistribution des surplus de végétaux aux associations vitrollaisesMis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-14 Convention entre la ville de Vitrolles et la fondation "30 millions d'amis"Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-15 Vente d'un local vacant avenue Rhin et DanubeMis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-16 Approbation de la convention cadre des centres sociaux dans les Bouches du Rhône 2023Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-17 Convention de mise à disposition auprès du Ministère de l'Intérieur, à titre gracieux, d'un local municipal pour la pratique d'activités de sécurité publique - Période 2023/2024 renouvelableMis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-18 Avenant à la convention d'objectifs et de financement "établissement d'accueil du jeune enfant EAJE - Bonus territoire CTG" avec la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches du Rhône Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-19 Convention d'objectifs et de financement "Fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants FME" MAC le Moulin de la Frescoule avec la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches du Rhône Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-20 Tarifs séjour Corse 2023Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-21 Convention avec l'association "Arts et Loisirs" carnaval du 25 mars 2023Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-22 Convention de mandat de vente de billets avec SEE TICKETSMis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-23 Convention avec Village 42 SAS - Festival Jardin Sonore 6éme éditionMis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-24 Convention de partenariat avec le collège Camille CLAUDEL - Saison 22/23Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-25 Convention avec la coopérative INTERNEXTERNE - Festival avec le temps 2023Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-26 Convention entre la ville de Vitrolles, l'Aéroport MARSEILLE-PROVENCE et la Fondation du Patrimoine/Mécénat culturel en faveur de la restauration de la Tour Sarrasine et Chapelle Notre-Dame-De-VieMis en ligne le 07/02/2023

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