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oct 2024

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Délibérations

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Délibérations - Octobre 2024

Délibérations - Juillet 2024

Délibérations - Mai 2024

Délibérations - Mars 2024

Délibérations - Février 2024

[Délibérations - Archive année 2023]

[Délibérations - Archive année 2022]

Délibérations - CM du 17 octobre 2024

Délibérations - CM du 4 juillet 2024

Liste des délibérations approuvées CM 04-07-2024Mis en ligne le 05/07/2024
DEL 24-122 MISE A JOUR DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER DE LA COMMUNE DE VITROLLES Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-123 COMITE DES ŒUVRES SOCIALES (COS) – SOLDE SUBVENTION 2024 Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-124 PERSONNEL MUNICIPAL – CRÉATIONS, TRANSFORMATIONS, SUPPRESSIONS DE POSTES STATUTAIRES Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-125 PERSONNEL MUNICIPAL - REGLEMENT TEMPS DE TRAVAIL - MODIFICATION DES DELIBERATIONS N° 21-203 DU 8 DECEMBRE 2021 ET N° 22-50 DU 24 MARS 2022 Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-126 PERSONNEL MUNICIPAL – PROTOCOLE DE TELETRAVAIL – MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 22-51 DU 24 MARS 2022 Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-127 PERSONNEL MUNICIPAL – RECOURS AUX CONTRATS D’APPRENTISSAGE Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-128 REVALORISATION DES AIDES AU PAIEMENT DE LA COMPLEMENTAIRE SANTE, DES CONTRATS DE PREVOYANCE ET DES ALSH AU 01/01/2025 AINSI QUE L’ELARGISSEMENT DES BENEFICIAIRES DES TICKETS RESTAURANT AU 1ER SEPTEMBRE 2024 Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-129 CONVENTON TRIPARTITE VILLE DE VITROLLES/CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE/SDIS13 POUR L’AMÉLIORATION DE LA PRÉVENTION INCENDIE DANS LES BOUCHES-DU-RHÔNE Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-130 CONVENTION RELATIVE À LA REDEVANCE SPÉCIALE SPÉCIFIQUE AUX DÉCHETS COMMUNAUX Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-132 SUBVENTION ASSOCIATION FONCIERE DE REMEMBREMENT - ANNEE 2024 Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-133 CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE À LA MISE EN PLACE D’UNE RÉCUPÉRATION DE TEXTILES, LINGE DE MAISON ET CHAUSSURES EN POINTS D’APPORT VOLONTAIRE EN VUE DE LEUR REUTILISATION/ REEMPLOI Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-134 CONVENTION DE PARTENARIAT – REALISATION D’ETUDES TERRAINS COMMUNAUX SECTEUR DES BOUES ROUGES – COMMUNE DE VITROLLES / SAS LA CRIQUE Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-135 CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE DE MISE A DISPOSITION LOGEMENT A TITRE GRATUIT – SURVEILLANCE PLAGE DES MARETTES – SAISON 2024 – COMMUNE DE VITROLLES / SNSM Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-136 APPROBATION DU NOUVEAU CONTRAT DE VILLE 2024-2030 Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-137 NOMINATION D’UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE DE VITROLLES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION MÉDIANCE 13 Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-138 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS - AMIS DU VIEUX VILLAGE DE VITROLLES (LEI DINDOULETO DOU ROUCAS) Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-139 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS – TENNIS CLUB DE VITROLLES Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-140 PROJET EDUCATIF VITROLLAIS - STRATEGIE POUR UNE ACTION EDUCATIVE CONCERTEE A VITROLLES 2024-2034 Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-141 RÉMUNÉRATION ACCESSOIRE DES PERSONNELS DE L’EDUCATION NATIONALE – RENTRÉE SCOLAIRE 2024-2025 Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-131 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE AVEC LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE POUR LA RÉHABILITATION DE LA ZONE INDUSTRIELLE DES ESTROUBLANS - 3ÈME TRANCHE – AVENUE DE ROME, RUES DE VIENNE ET D’AMSTERDAM Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-142 RENOUVELLEMENT ADHESION SYNDICAT NATIONAL DES SCENES PUBLIQUES (SNSP) Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-143 ORGANISATION DU CHARLIE JAZZ FESTIVAL DU 05 AU 07 JUILLET 2024 AU PARC DE FONTBLANCHE – AVENANT N° 1 A LA CONVENTION POUR L’ORGANISATION DU CHARLIE JAZZ FESTIVAL Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-144 CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE ET LA FONDATION DU PATRIMOINE POUR LA RESTAURATION DE LA TOUR SARRASINE ET DE LA CHAPELLE NOTRE-DAME-DE VIE – MECENAT AXA Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-145 AVENANT A LA CONVENTION DE LA FONDATION DU PATRIMOINE DU 05 JUILLET 2018 Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-146 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE - CREATION D’UN « ORCHESTRE A L’ECOLE » EN PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE HENRI BOSCO Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-147 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE - MISE EN PLACE D’UN AVOIR POUR LES ÉLÈVES CONCERNÉS PAR LA SUPPRESSION DES COURS DE FORMATION MUSICALE EN 2023/2024 Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-148 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION BLOC N ROC ESCALADE ANNEE 2024-2025 Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-149 CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE DE VITROLLES / INSTITUT MEDICO-EDUCATIF LES FAUVETTES RELATIVE AU PRET DE LA BASE NAUTIQUE POUR LA PRATIQUE DE L’ACTIVITE “KAYAK” DESTINEE AUX ENFANTS DE CET ETABLISSEMENT. RENOUVELLEMENT Mis en ligne le 08/07/2024

Délibérations - CM du 30 mai 2024

Liste des délibérations approuvées au CM du 30/05/2024 Mis en ligne le 31/05/2024
DEL 24-90 INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-106 DESAFFECTATION / DECLASSEMENT – VENTE TERRAINS COMMUNAUX / LOGIS MEDITERRANEE – RESIDENCE MOZART Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-107 AVENANT N° 2 AU BAIL A CONSTRUCTION DU 07/06/2010 - COMMUNE DE VITROLLES / DALKIA FRANCE Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-108 APPEL A PROJETS 2024 SÉJOURS JEUNESSE- SIGNATURE DES AVENANTS AUX CONVENTIONS ANNUELLES D’OBJECTIFS Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-91 MODALITÉS DE RÉALISATION DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET DES ASTREINTES – MODIFIE LA DÉLIBÉRATION N° 21-162 EN DATE DU 7 OCTOBRE 2021Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-109 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-92 PERSONNEL MUNICIPAL – CRÉATIONS, TRANSFORMATIONS, SUPPRESSIONS DE POSTES STATUTAIRES Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-110 CONTRAT DE VILLE – MODIFICATION DE LA PROGRAMMATION POLITIQUE DE LA VILLE 2024 ET REAFFECTATION DE SUBVENTIONS Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-111 AVENANT N°2 AU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC RELATIF A LA RESTAURATION COLLECTIVE Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-93 TARIFS PUBLICS DE LA POLICE ADMINISTRATIVE, DES SPORTS ET DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-112 CONVENTION DE COPRODUCTION AVEC LE CIAM - LES NUITS EN MOUVEMENT LE 8 JUIN 2024 AU STADIUM Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-113 CONVENTION DE COPRODUCTION AVEC LA LIBRAIRIE QUARTIERS LIBRES POUR L’ORGANISATION DU FABULEUX FESTIVAL DU 1er AU 2 JUIN 2024 Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-94 ACTUALISATION DES TARIFS DE LA TAXE DE SEJOUR AU 1ER JANVIER 2025 Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-114 ORGANISATION DU DUB STATION FESTIVAL DU 28 AU 30 JUIN 2024 AU STADIUM – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC MUSICAL RIOT Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-115 REGLEMENTS INTERIEURS DES ACTIVITES DU SECTEUR DE L’ANIMATION SPORTIVE (ANIMATION VACANCES - CENTRE MUNICIPAL D’ENSEIGNEMENT DU SPORT « C.M.E.S. » - PASSEPORT SENIORS) Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-116 REGLEMENT INTERIEUR DE LA STRUCTURE ARTIFICIELLE D’ESCALADE (S.A.E.) INSTALLEE AU GYMNASE LEO LAGRANGE Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-95 APPROBATION DE LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE ENTRE LA COMMUNE DE VITROLLES ET LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE AU TITRE DE LA COMPÉTENCE « ENTRETIEN DE LA VOIRIE SUPPORTANT LA CIRCULATION D’UN TRANSPORT COLLECTIF EN SITEMis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-117 CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE VITROLLES ET LA SOCIÉTÉ NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER (SNSM) POUR LA SURVEILLANCE DE LA BAIGNADE DE LA PLAGE DES MARETTES POUR LA PÉRIODE ESTIVALE DE 2024 Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-118 CONVENTION FONDATION DU PATRIMOINE POUR MISSION BERN Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-119 CONVENTION DE COPRODUCTION AVEC LE CENTRE SOCIAL LE BARTAS POUR LA RENCONTRE AVEC UNE “PERSONNALITE INSPIRANTE” LE 8 JUIN 2024 Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-96 MODIFICATION DE LA CONVENTION CADRE DE MISE A DISPOSITION D’EQUIPEMENTS MUNICIPAUX AUX PARTENAIRES DANS LE CADRE DES MANIFESTATIONS Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-120 CONVENTION D’ADHÉSION AU RÉSEAU DE COMMUNICATION MOBILE CRITIQUE A TRÈS HAUT DÉBIT DES SERVICES DE SECOURS ET DE SÉCURITÉ Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-97 ADHÉSION À LA CHARTE EN FAVEUR DE LA PROTECTION DU MARTINET NOIR DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-98 CONVENTION DE SERVITUDES–PARCELLE CP 099–14 AVENUE DES SALYENS BÂTIMENT FAUVETTE 1 Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-99 CONVENTION DE SOUTIEN « COMMUNES ET GROUPEMENTS COMMUNAUX » POUR LA LUTTE CONTRE LES DÉCHETS ABANDONNÉS DIFFUS Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-100 ADHESION A L’ASSOCIATION INITIATIVE PAYS d’AIXMis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-101 ACTUALISATION DES TARIFS APPLICABLES A LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TLPE) – ANNEE 2025 Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-103 CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT – LOCAL 28 AVENUE CAMILLE PELLETAN – COMMUNE DE VITROLLES / ASSOCIATION OLIVERAIE SOLIDAIRE Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-104 CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT – LOCAUX – 26 BIS AV. CAMILLE PELLETAN - COMMUNE DE VITROLLES / ASSOCIATION PROPAGANDAZ LE OAI CAFE ASSOCIATIF VITROLLAISMis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-105 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT TERRAINS COMMUNAUX – PLATEAU – COMMUNE DE VITROLLES / ASSOCIATION OLIVERAIE SOLIDAIRE Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-102 CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR L’INSTALLATION, L’ENTRETIEN ET LA MAINTENANCE D’UNE SIGNALETIQUE COMMERCIALE Mis en ligne le 04/06/2024

Délibérations - CM du 28 mars 2024

Délibérations - CM du 15 février 2024

Liste des délibérations du CM du 15/02/2024Mis en ligne le 19/02/2024
DEL 24-01 CONDITIONS ET MODALITES D’ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-02 COMITE DES ŒUVRES SOCIALES (COS) – PREMIER VERSEMENT SUBVENTION 2024 Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-03 PERSONNEL MUNICIPAL – CRÉATIONS, TRANSFORMATIONS, SUPPRESSIONS DE POSTES STATUTAIRES Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-04 DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2024 Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-05 ALIENATION DE MATERIEL ET SORTIE D’INVENTAIRE Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-06 PARTICIPATION ET ENGAGEMENT DE LA COMMUNE DE VITROLLES POUR LE PROGRAMME ACTEE 2- SEQUOIA - APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LA FNCCR, LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE, L’ALEC MÉTROPOLE MARSEILLAISE, L’ATELIER DE L’ENVIRONNEMENT-CPIMis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-07 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L’OUTIL INFORMATIQUE DE L’OBSERVATOIRE FISCAL METROPOLITAIN Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-08 TARIFS PUBLICS Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-09 INDEMNISATIONS SUITE AUX JUGEMENTS RENDUS / PROTECTIONS FONCTIONNELLES Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-10 CONVENTION DE SERVITUDES – PARCELLE CK 0114 – IMPASSE DE CHASLES Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-11 CONVENTION DE SERVITUDES – PARCELLE BV 0571 – LES PINS, RUE PIERRE RABHI Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-12 PROCEDURE DE CONTRAT DE CONCESSION POUR UNE COMMUNAUTE D’ENERGIE CITOYENNEMis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-13 CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE À LA MISE EN PLACE D’UNE RÉCUPÉRATION DE TEXTILES, LINGE DE MAISON ET CHAUSSURES EN POINT D’APPORT VOLONTAIRE EN VUE DE LEUR RÉUTILISATION/RÉEMPLOI Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-14 IMPLICATION CITOYENNE – REGLEMENT INTERIEUR DE L’APPEL A PROJET CITOYEN Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-15 APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DES CENTRES SOCIAUX DANS LES BOUCHES DU RHÔNE 2024/2027 Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-16 VENTE COMMUNE DE VITROLLES / SCCV EUROPEAN HOMES 270 – BS 386P Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-17 VENTE TERRAIN COMMUNAL – BR 750 – CAUCADIS Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-18 PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL DU PAYS D’AIX - EMISSION D’OBSERVATIONS DE LA COMMUNE DE VITROLLES DANS LE CADRE DE L’ENQUÊTE PUBLIQUEMis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-19 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMMUNE DE VITROLLES / GIP – MISSION LOCALE EST ETANG DE BERREMis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-20 IDENTIFICATION DE ZONES D'ACCÉLÉRATION FAVORABLE À L'ACCUEIL DES INSTALLATIONS ENR DANS LE CADRE DE LA LOI RELATIVE A L'ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D'ÉNERGIES RENOUVELABLES Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-21 FUSION DES ECOLES MATERNELLES LOUIS PERGAUD ET PAUL CEZANNE ET TRANSFERT DE L’ECOLE ELEMENTAIRE PAUL CEZANNE VERS LE NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE LES PINS Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-22 CONVENTION PLURIANNUELLE 2023-2025 FONDS D’INNOVATION PETITE ENFANCE AVEC L’ETAT ET LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-23 CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE / DECATHLON - 2024/2025Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-24 TARIFS SEJOUR CORSE 2024Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-25 APPLICATION D’UNE TARIFICATION À LA FORMATION BAFA 1 (BREVET D’APTITUDE AUX FONCTIONS D’ANIMATEUR) POUR L’ANNÉE 2024 EN INTERNAT AU CENTRE DE NEVACHE Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-26 CONVENTION DE COPRODUCTION AVEC L’ASSOCIATION MONSTRES - CARNAVAL DU 23 MARS 2024 Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-27 CONVENTION DE COPRODUCTION AVEC L’ASSOCIATION CHARIVARI - CARNAVAL DU 23 MARS 2024 Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-28 CONVENTION DE COPRODUCTION DE DEUX SPECTACLES AVEC L’ASSOCIATION MAISON POUR TOUS VITROLLES – ORGANISATION DU SPECTACLE DE L’HUMORISTE MALIK FARES ET CONCERT D’ARTISTES LOCAUX A LA SALLE GUY OBINOMis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-29 CONVENTION DE COPRODUCTION AVEC LA COOPERATIVE INTERNEXTERNE – FESTIVAL AVEC LE TEMPS 2024 Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-30 CONVENTION DE COPRODUCTION DE SPECTACLE AVEC L’ASSOCIATION PAREA PRODUCTION– ORGANISATION DU FESTIVAL BASSES FREQUENCES Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-31 SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PROJET AVEC LE FRAC SUDMis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-32 CONVENTION D’OCCUPATION D’UNE SALLE A LA MEDIATHEQUE LA PASSERELLE AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL 13 – PMI - POUR UN GROUPE DE PAROLE DE PERES Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-33 RAPPORT D'ACTIVITÉS ANNUEL RETRAÇANT L'ACTIVITÉ DE LA MÉTROPOLE EN APPLICATION DU I DE L'ARTICLE L. 5211-39 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES AU TITRE DE L'EXERCICE 2022 Mis en ligne le 22/02/2024

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