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Délibérations 2023

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Délibérations - Décembre 2023

Délibérations - Octobre 2023

Délibérations - Juillet 2023

Délibérations - Mai 2023

Délibérations - Mars 2023

Délibérations - Février 2023

Délibérations - CM du 14 décembre 2023

Liste de délibérations examinées et approuvées par le CM du14/12/2023Mis en ligne le 18/12/2023
DEL 23-162- INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-163- CONSEIL D’ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS - ABROGE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°21-198 Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-164- INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL – EXERCICE 2024 Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-165- COMITE DES ŒUVRES SOCIALES – APPROBATION D’UN AVENANT A LA CONVENTION CADRE Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-166- PERSONNEL MUNICIPAL - CONVENTIONS D’ADHESION AU SECRETARIAT DU CONSEIL MEDICAL PLACE AUPRES DU CDG 13 – COMMUNE DE VITROLLES / CCAS Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-167- PERSONNEL MUNICIPAL – CONVENTION D’ADHESION AU PÔLE SANTE - MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE & PREVENTION ET SECURITE AU TRAVAIL – COMMUNE DE VITROLLES / CCAS Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-168- PERSONNEL MUNICIPAL – CREATIONS, TRANSFORMATIONS, SUPPRESSIONS DE POSTES STATUTAIRES Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-169- MODIFICATION DE LA DELIBERATION CADRE N° 13-142 DU 16 JUILLET 2013 – PORTANT SUR LE REGIME INDEMNITAIRE Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-170- ALLOCATION DE VETERANCE AUX ANCIENS POMPIERS VOLONTAIRES 2023 Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-171- REPARTITION DE LA DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT POUR 2022 - DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET DE COHESION SOCIALE Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-172- APPROBATION DES RAPPORTS DE LA CLECT PORTANT EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES ENTRE LA METROPOLE ET SES COMMUNES MEMBRES AU TITRE DES TRANSFERTS ET RESTITUTION DE COMPETENCES Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-173- APPROBATION DE L’INSTAURATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D’INVESTISSEMENT Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-174- APPROBATION DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE DETTE RECUPERABLE RELATIVE AUX COMPETENCES TRANSFEREES AU 1ER JANVIER 2023 ENTRE LA COMMUNE ET LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-175 APPROBATION DE L'AVENANT N° 6 A LA CONVENTION DE GESTION AU TITRE DE LA COMPETENCE "CREATION, AMENAGEMENT ET GESTION DES ZONES D'ACTIVITE INDUSTRIELLE, COMMERCIALE, TERTIAIRE, ARTISANALE, TOURISTIQUE, PORTUAIRE OU AEROPORTUAIRE" Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-178- AUTORISATION RELATIVE AUX DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 – BUDGET PRINCIPAL Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-179- REGULARISATIONS COMPTABLES LIEES AUX DEPÔTS ET CAUTIONNEMENTS – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE DE VITROLLES Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-180- VERSEMENT D’AVANCE SUR SUBVENTION 2024 AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) ET A LA CAISSE DES ECOLES Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-181- CONVENTION D’UTILISATION DU STAND DE TIR DE « VITROLLES SPORT TIR » PAR LA POLICE MUNICIPALE DE VITROLLES Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-182- CONVENTION DE CESSION A TITRE GRATUIT DE DEUX VEHICULES DE PATROUILLE PAR LE DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHÔNE A LA COMMUNE DE VITROLLES Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-183- RAPPORT ANNUEL MÉTROPOLITAIN SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT 2022 Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-184- RAPPORT ANNUEL METROPOLITAIN SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 2022 Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-185- DECLINAISON STRATEGIQUE DU PROJET ALIMENTAIRE VITROLLAIS  Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-186- AVENANT AU CONTRAT DE DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC DE L’EXPLOITATION DES MARCHÉS FORAINS Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-187- AVANCES DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SUBVENTIONNEES A PLUS DE 23 000€ Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-189- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX D’UN LOCAL POUR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL/CONSULTATIONS DANS LE CADRE DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-190- CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE A TITRE GRATUIT DE MISE A DIPOSITION LOCAL A USAGE EXCLUSIF - 23 AVENUE JEAN MOULIN – CADASTRE SECTION BP 67 – COMMUNE DE VITROLLES / ASSOCIATION ACCUEIL DES VILLES FRANCAISES Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-191-CONVENTIONS D’OCCUPATION PRECAIRE A TITRE GRATUIT DE MISE A DISPOSITION LOCAUX LCR LA PLAINE A USAGE EXCLUSIF - CL 273P – COMMUNE DE VITROLLES / ASSOCIATIONS VITROLLES 2000 – LE POULPE – L'AVCSM – L'AMAP Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-192- MISES A DISPOSITION LOCAUX A TITRE GRATUIT ET A USAGE EXCLUSIF - CONVENTIONS D’OCCUPATION PRECAIRE A DESTINATION DES ORGANISATIONS SYNDICALES Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-193- BAIL PROFESSIONNEL ET CONVENTION DE PARTENARIAT – COMMUNE DE VITROLLES / MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE PIERRE PLANTEE (S.I.S.A) - ESPACE DE SANTE SIMONE VEIL Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-194- DESAFFECTATIONS / DECLASSEMENTS ET CLASSEMENTS DES TRONCONS CR 12 ET CR 33 – CESSIONS ET MESURES COMPENSATOIRES Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-195- ACQUISITION TERRAIN CADASTRE SECTION AO N° 4P – PROLONGEMENT CHEMIN DE LA NINE – PROPRIETE SCI PIERGIRELLES Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-196 CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE MISE A DISPOSITION TERRAINS COMMUNAUX ANJOLY – ZONE VERTE – RESTAURATION DE LA BIODIVERSITE – COMMUNE DE VITROLLES / VITROPOLE ET VITROPOLE ENTREPRENDRE Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-197- VENTE COMMUNE DE VITROLLES / LOGIS MEDITERRANEE – RESIDENCE MOZART – AR 700P – AP 175P – AP 464P – AP 466P Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-198- AUPA (AGENCE D’URBANISME PAYS D’AIX - DURANCE) – AVENANT ANNUEL CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS 2021-2023 ET VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2023 Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-199 APPROBATION DE LA CONVENTION DU NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN MODIFIEE – VITROLLES/SECTEUR CENTRE ET DE LA CHARTE DE RELOGEMENT Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-200- APPROBATION DE LA CHARTE DE LA CONSTRUCTION A VITROLLES Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-201- MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’ECOLE MUNICIPALE D’ARTS PLASTIQUES Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-202- CINEMA LES LUMIERES – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION EVOHE THEATRE Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-203- SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR UN PROJET SCOLAIRE MUSIQUE/DANSE ENTRE LE CONSERVATOIRE, LE COLLEGE CAMILLE CLAUDEL ET LE 6MIC Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-204- CONVENTION DE MANDAT DE VENTE DE BILLETS AVEC MAPADO Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-205-CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION ARCHAOS /ENTRE2 BIAC 2024 Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-206- CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT CULTUREL - TARIF SOLIDAIRE Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-207- RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL AVEC LE COLLEGE SIMONE DE BEAUVOIR SAISON 2023/2024 Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-208- CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL AVEC LE COLLEGE CAMILLE CLAUDEL SAISON 2023/2024 Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-209- CONVENTION DE COPRODUCTION DE SPECTACLE AVEC LA SOCIETE VILLAGE 42 - ANNEE 2024 Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-210- CONVENTION D'ACCUEIL DES MANIFESTATIONS « LECTURE PAR NATURE » DE LA METROPOLE POUR L'ANNÉE 2024 Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-177- ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME – BUDGET PRINCIPAL Mis en ligne le 19/12/2023
DEL 23-188- CONVENTIONS ANNUELLES D’OBJECTIFS POUR LES ASSOCIATIONS SUBVENTIONNÉES A PLUS DE 23 000 € PAR AN Mis en ligne le 19/12/2023

Délibérations - CM du 19 octobre 2023

Liste des délibérations examinées et approuvées par le Conseil Municipal dans sa séance du 19 octobre 2023Mis en ligne le 20/10/2023
DEL 23-126 ORGANISATION DU RECENSEMENT DE LA POPULATION 2024 Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-127 NOMINATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL DU RECENSEMENT DE LA POPULATION ET DU COORDONNATEUR COMMUNAL DU RÉPERTOIRE D’IMMEUBLES LOCALISES POUR L’ANNÉE 2024 Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-128 APPROBATION D'UNE CONVENTION D'ADHÉSION À LA MISSION D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL "RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS LOCAUX" DU CDG13 Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-129 TARIFS PUBLICS 2023 Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-130 ALIENATION DE MATERIEL ET SORTIE D’INVENTAIRE Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-131 ADMISSION DES CRÉANCES ÉTEINTES DE TITRES DE RECETTES - BUDGET PRINCIPAL Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-132 PERSONNEL MUNICIPAL – VERSEMENT D’UNE PRIME DE NOËL 2023 Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-133 INSTAURATION DU FORFAIT MOBILITES DURABLES AU PROFITS DES AGENTS DE LA COLLECTIVITE Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-134 APPROBATION D’UN PARTENARIAT POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA PRATIQUE DU COVOITURAGE DOMICILE-TRAVAIL Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-135 RECOURS AU SERVICE CIVIQUE Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-136 PERSONNEL MUNICIPAL – CRÉATIONS, TRANSFORMATIONS, SUPPRESSIONS DE POSTES STATUTAIRES Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-137 LES AMBITIONS DU PROJET EDUCATIF VITROLLAIS (PEV) Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-138 RÉMUNÉRATION ACCESSOIRE DES PERSONNELS DE L’EDUCATION NATIONALE POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024 : MISE À JOUR DE LA LISTE DES ENSEIGNANTS EN POSTE AU 4 SEPTEMBRE 2023 Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-139 MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LE CONSERVATOIRE ET LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES DE VITROLLES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2023/2024 – PARCOURS D’ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-140 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION CHARLIE FREE Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-141 TOURNEES INTERCOMMUNALES 2023 AVEC LA METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE TERRITOIRE DU PAYS D’AIX – ACCUEIL DE SPECTACLE Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-142 ATTRIBUTION DE SUBVENTION PREVENTION DE LA DELINQUANCE Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-143 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJET DU PLAN DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS, LE RACISME, L’ANTISEMITISME ET LA HAINE ANTI-LGBT+ Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-144 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION SUPPLEMENTAIRE A L’ETABLISSEMENT REGIONAL LEO LAGRANGE MEDITERRANNEE, CENTRE SOCIAL CALCAIRA, DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJETS -OUVERTURES ESTIVALES DES CENTRES SOCIAUX-Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-145 CONTRAT DE VILLE – MODIFICATION DE LA PROGRAMMATION POLITIQUE DE LA VILLE 2023 ET REAFFECTATION DE SUBVENTIONS Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-146 LOGEMENT SOCIAL : CONVENTIONS DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS ET DE GESTION EN FLUXMis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-147 CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC – DELAGARDE COMPAGNONS FACADIERS Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-148 CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC – TRANSDEV ALPILLES BERRE MEDITERRANÉE - INSTALLATION D’UNE SANISETTE Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-149 ADHESION A L’ASSOCIATION INITIATIVE PAYS D’AIX Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-150 DÉROGATION COLLECTIVE DU MAIRE AU PRINCIPE DE REPOS DOMINICAL : COMMERCES DE DÉTAIL, HYPERMARCHES, CENTRES COMMERCIAUX ET COMMERCES DE L’AUTOMOBILE - LISTE DES DIMANCHES POUR L’ANNÉE 2024 Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-151 VENTE TERRAIN COMMUNAL – BR 750 - CAUCADIS Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-152 VENTE PROPRIETE COMMUNALE – BP 116 Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-153 VENTE LOCAL 2 RUE DE STOCKHOLM – CH 92 – LOT 8 Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-154 VENTE COMMUNE DE VITROLLES / LOGIS MEDITERRANEE – CP 1P – CP 2P – CP 3P ET UNE PARTIE DU DP DECLASSE – BOULEVARD PAUL GUIGOU Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-155 CAP HORIZON – CONVENTION D’INTERVENTION FONCIERE N° 2 – PHASE REALISATION – METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE / COMMUNE DE VITROLLES / EPF PACA Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-156 VENTE COMMUNE DE VITROLLES / CCI METROPOLITAINE AMP – PARCELLES AT 95 – AT 97 – AT 109 – AT 617 - ANJOLY Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-157CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PRECAIRE– TERRAIN B 1879P – COMMUNE DE VITROLLES / ASSOCIATION EGIDE DE FLEURETTE Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-158 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE L’ANNEE 2023 Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-159 ASSOCIATIONS SUBVENTIONNEES A PLUS DE 23 000€/AN –AVENANTS AUX CONVENTIONS D’OBJECTIFS Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-160 CONVENTION D’OCCUPATION PRIVATIVE DU DOMAINE PUBLIC NON ROUTIER – PARCELLE Co 0067 SITUÉE ROCHE BRUNE, RUE DE PRAGUE Mis en ligne le 24/10/2023
DEL 23-161 BILAN DES CONSOMMATIONS 2022 DANS LE CADRE DU LABEL EUROPÉEN CLIMAT-AIR-ENERGIE Mis en ligne le 24/10/2023

Délibérations - CM du 6 juillet 2023

Liste des délibérations examinées et approuvées par le Conseil Municipal dans sa séance du 06 juillet 2023Mis en ligne le 07/07/2023
DEL 23-106 - Admission en non-valeur et créances éteintes - Budget principalMis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-107 - Tarifs publics 2023 du Cinéma, de la Médiathèque et de l'Ecole Municipale d'Arts PlastiquesMis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-108 - Décision modificative n°1 - Budget principalMis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-109 - Comité des Œuvres Sociales (COS) - Solde subvention 2023Mis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-110 - Recours à du personnel vacataire : complète et actualise les délibérations n° 17-177 du 4 octobre 2017 et n° 23-50 du 28 mars 2023Mis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-111 - Personnel municipal - Créations, transformations, suppressions de postes statutairesMis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-112 - Personnel municipal - Modalités de rémunération des assistantes maternelles - Modifie la délibération n°18-72Mis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-113 - Plan de déplacement de l'administrationMis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-114 - Convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage, d'entretien et d'exploitation partiels du domaine public routier départementalMis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-115 - Attribution de subvention pour l'année 2023Mis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-116 - Plan local pour l'insertion et pour l'emploi - Demande de subvention - Métropole Aix-Marseille-Provence - Année 2023Mis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-117 - Avenant au bail à construction du 07/06/2010 - Commune de Vitrolles/DALKIA FranceMis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-118 - Attribution de subventions prévention de la délinquanceMis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-119 - Attribution de places de spectacle aux bacheliers - Session 2023Mis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-120 - Rémunération accessoire des personnels de l'éducation nationale - Rentrée 2023-2024Mis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-121 - Organisation du Charlie Jazz Festival du 07 au 09 juillet 2023, au parc de Fontblanche - Avenant n°1 à la convention pour l'organisation du Charlie Jazz FestivalMis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-122 - Convention de partenariat avec le réseau Traverses - Adhésion et participation au fonds de coproduction mutualisé pour l'année 2023Mis en ligne le 10/07/2023
DEL23-123-Convention de partenariat Commune de Vitrolles/Institut Médico Educatif des Fauvettes relative au prêt de la base nautique pour la pratique de l'activité "Kayak" destinée aux enfants de cet établissement - Renouvellement année scolaire 202Mis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-124 - Contribution financière à la participation sportive individuelle de Madame Maylis CARME au "HALF MARATHON DES SABLES" au Maroc, du 14 au 21 octobre 2023Mis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-125 - Avenant n°1 au contrat de concession de service public relatif à la restauration collectiveMis en ligne le 10/07/2023

Délibérations - CM du 25 mai 2023

Liste des délibérations éxaminées et approuvées lors du Conseil Municipal du 25/05/2023Mis en ligne le 26/05/2023
DEL 23-73 - Modification de la demande de subvention auprès du Conseil Régional - AMO juridique sur la constitution d'une communauté d'énergies renouvelablesMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-74 - Mise à jour des tarifs publics 2023Mis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-75 - Information au conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publicsMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-76 - Personnel municipal - Créations, transformations, suppressions de postes statutairesMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-77 - Personnel municipal - Adhésion aux dispositifs mis en place par les délibérations métropolitaines relatives à l'école des managers et aux ateliers métropolitainsMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-78 - convention de mise à disposition - Parcelle AS 0092 située 3 impasse de grèceMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-79 - Convention de partenariat au projet de l'association Graine de Vitrollais "Arbre TOTEM"Mis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-80 - Approbation et signature de la charte de l'arbre de la ville de VitrollesMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-81 - Charte de partenariat entre la commune de Vitrolles et Enédis, pour un accompagnement dans les projets communaux de transition energetiqueMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-82 - Actualisation des tarifs applicables à la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Année 2024Mis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-83 - Rapport annuel d'activité 2021 de la délégation de service public "Exploitation des marchés forains"Mis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-84 - Contrat de délégation de service public pour l'organisation, la gestion et l'exploitation des marchés d'approvisionnement de la villeMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-85 - Tarif des droits de place - Applicable du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024 - Contrat de délégation de service public pour l'organisation, la gestion et l'exploitation des marchés d'approvisionnement de la villeMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-86 - Désaffectations/déclassements et classements de tronçons des CR 12 et 33, en vue de la réalisation de la ZAC CAP HORIZON - Cessions et medures compensatoires - Lancement enquête publiqueMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-87 - Désaffectation et déclassement - Terrains cadastrés AN 97P - CW 226 - CW 209P - CW 393P - Chemin des gorges de Cabriès - Griffon - En vue de leur incorporation dans le domaine privé communal et leur aliénationMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-88 - Vente commune de Vitrolles/SETEC International - Terrains cadastrés section AN 97P - CW 226 - CW 393P - Chemin des gorges de Cabriès - GriffonMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-89 - Acquisition par la commune de Vitrolles - Bande de terrain cadastré section ZB 81P appartenant à l'association foncière de remembrement - Chemin de l'InfernetMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-90 - Appel à projets 2023 - Séjour jeunesse - Signature des conventionsMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-91 - Attribution de subvention pour l'année 2023Mis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-92 - Contrat de partenariat entre la commune de Vitrolles et Ecosystem - Solution de collecte de petits appareils électriques et électroniques ménagers (PAM)Mis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-93 - Convention d'occupation à titre précaire, révocable et gratuit d'un foncier privé (COGEDIM PROVENCE) par la commune de Vitrolles, avenue de la petite merMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-94 - Avis de la commune de Vitrolles sur l'arret du projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) 2023-2028Mis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-95 - Convention relative à la participation financière régionale pour l'utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées publics ou privé - Année 2022-2023Mis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-96 - Convention de partenariat avec l'association Bloc N'Roc Escalade - Année 2023-2024Mis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-97 - Adhésion 2023 Syndicat National des Scènes Publiques (SNSP)Mis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-98 - Adhésion 2023 au réseau Cercle de midi/Chainon - Convention de partenariat Mis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-99 - Oreganisation du DUB STATION FESTIVAL les 30 juin et 1er juillet 2023 au parx de Fontblanche - Convention avec Musical RiotMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-100 - Avenant n°1 à la convention d'occupation précaire du STADIUM - Festival International d'Art Lyrique d'Aix en Provence 2023Mis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-101 - Tarification hébergement de l'association TERRE SAUVAGE FESTIVAL au centre de vacances de Névache du 1er au 9 juillet 2023Mis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-102 - Bilan d'activités du service public de la restauration collective municipale - Rapport SCOLAREST du 1er janvier au 31 aout 2021Mis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-103 - Bilan d'activités du service public de la restauration collective municipale - Rapport GARIG du 1er septembre 2021 au 31 aout 2022Mis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-104 - Convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la métropole d'Aix-Marseille-Provence pour la réhabilitation de l'accès Nord de la zone industrielle des EstroublansMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-105 - Bilan d'activité du service public de la fourrière automobile - rapport 2021Mis en ligne le 31/05/2023

Délibérations - CM du 23 mars 2023

Liste des délibérations examinées et approuvées par le Conseil Municipal dans sa séances du 23 Mars 2023Mis en ligne le 23/03/2023
DEL 23-35 BUDGET PRIMITIF – VOTE DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-36 RENOUVELLEMENT DE LA DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN MATIERE DE DETTE Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-37 RAPPORT ANNUEL SUR L’ETAT ET L’EVOLUTION DE LA DETTE Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-38 ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME – BUDGET PRINCIPAL Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-39 RÉGIME DES AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS SUITE A L’ADOPTION DE L’INSTRUCTION COMPTABLE M57 APPLICABLE AU 1ER JANVIER 2023 Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-40 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2023 A LA CAISSE DES ECOLES Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-41 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2023 AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-42 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE L’ANNEE 2023Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-43 CONVENTIONS ANNUELLES D’OBJECTIFS POUR LES ASSOCIATIONS SUBVENTIONNÉES Á PLUS DE 23 000 € PAR AN Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-44 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ACCES AUX DROITS ET CITOYENNETE Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-45 CONTRAT DE VILLE - PROGRAMMATION POLITIQUE DE LA VILLE 2023 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-46 INDEMNISATIONS SUITE AUX JUGEMENTS RENDUS / PROTECTIONS FONCTIONNELLES Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-47 CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE DE VITROLLES ET LE CCAS POUR LA PASSATION DES MARCHES D’ASSURANCES Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-48 CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES PUBLIQUES ENTRE LA VILLE DE VITROLLES ET LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE VITROLLES POUR LA PASSATION DU MARCHE DES TICKETS RESTAURANT Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-49 PERSONNEL MUNICIPAL – CRÉATIONS, TRANSFORMATIONS, SUPPRESSIONS DE POSTES STATUTAIRES Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-50 RECOURS À DU PERSONNEL VACATAIRE – COMPLÈTE ET ACTUALISE LA DÉLIBÉRATION N°17 – 177 DU 03/10/2017 Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-51 RENOUVELLEMENT D’UNE CONVENTION ENTRE LE PREFET DES BOUCHES DU RHÔNE ET LES SERVICES ENREGISTREURS CONCERNANT LES CONDITIONS ET LES MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DU SYSTEME D’ENREGISTREMENT NATIONAL DES DEMANDES EN LOGEMENT LOCATIF SOCIAL Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-52 VENTE DELAISSE COMMUNAL – BM 246 - LES CADENIERES Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-53 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE POUR UNE DUREE DE 3 ANS – COMMUNE DE VITROLLES / “LES RESTAURANTS DU COEUR” Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-54 Bilan des acquisitions annuelles opérées par l'EPC PACA en 20232 - CAP HORIZONMis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-55 Vente délaissés communaux - Régularisation foncière lotissement "Le Lézard Vert" Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-56 Liquidation judiciaire SAS Les Saveurs du Rocher - Autorisation de participer à la vente aux enchères publiques des actifs mobiliersMis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-57 Isertion des jeunes : Convention relative à un partenariat entre ENEDIS, La Mission Locale EST Etang de Berre et la ville de VitrollesMis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-58 Loi Climat et résilience - Avis du Conseil Municipal sur l'intégration de la ville de Vitrolles dans la liste des communes littorales concernées par le recul du trait de coteMis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-59 Subvention Association Foncière de Remembrement (AFR) Année 2023Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-60 Convention de partenariat 2023 entre le CPIE du Pays d'Aix et la ville de Vitrolles - Action "Commerce engagé"Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-61 Subvention de fonctionnement - Commune de Vitrolles/GIP - Mission Locale EST Etang de BerreMis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-62 Convention d'Adhésion entre la ville de Vitrolles et la Maison des adolescents 13 Nord - Contribution financière annuelleMis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-63 Convention de coproduction de spectacle avec la société VILLAGE 42 - Année 2023Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-64 Convention entre la ville de Vitrolles et la Ville d'Aix en Provence (Museum d'Aix en Provence) Année 2023Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-65 Adhésion fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (F.N.C.C)Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-66 Convention de mise à disposition de matériel dans le cadre du programme "Savoir rouler" de la cité éducative - Années scolaires 2023 et 2024Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-67 Convention de partenariat avec DECATHLON 2023/2024Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-68 Application d'une tarification à la formation BAFA 1 (Brevet d'aptitude aux fonctions d'animation) 2023 en internat au centre de NévacheMis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-69 Convention de mise à disposition - Parcelle CK 0103 située impasse de PythagoreMis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-70 Convention de servitudes - Parcelle CO 0014 située à la Grande Garrigue, Rue François DUMOURIEZ DU PERIERMis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-71 Plan d'actions du Label Climat/Air/Energie (CAE)Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-72 Vonvention de regroupement pour le dépot de dossiers de demandes de certificats d'économie d'énergie (CEE)Mis en ligne le 28/03/2023

Délibérations - CM du 2 février 2023

Liste des délibérations examinées et approuvées par le Conseil Municipal dans sa séance du 2 février 2023Mis en ligne le 3 février 2023
DEL 23-01 Modification partielle du règlement intérieur du Conseil Municipal - Abroge et remplace la délibération 22-49Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-02 Délégation complémentaire de pouvoir du Conseil Municipal au MaireMis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-03 Rapport sur la situation en matière de développement durableMis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-04 Débat d'orientation budgétaires 2023Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-05 Adoption du règlement budgétaire et financier de la commune de VitrollesMis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-06 Convention cadre de mise à disposition d'équipements municipaux aux partenaires dans le cadre des manifestationsMis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-07 Tarifs publics de mise à disposition des locaux municipaux Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-08 Demande de subvention dans le cadre de l'appel à projets annuel commun entre la CAF et la CD13 - Développement de l'accueil d'enfants en situation de handicap ou de maladie chronique - exercice 2023Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-09 Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches du Rhone dans le cadre de l'aide au fonctionnement des structures d'accueil petite enfance de la commune - Exercice 2023Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-10 Comité d'ouvre sociales (COS) - Premier versement subvention 2023Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-11 Personnel communal - Renouvellement de mise à disposition de personnel communal auprès de la "Caisse des écoles"Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-12 Personnel municipal - Créations, transformations, suppressions de postes statutairesMis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-13 Convention de partenariat avec la jardinerie Botanic pour la redistribution des surplus de végétaux aux associations vitrollaisesMis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-14 Convention entre la ville de Vitrolles et la fondation "30 millions d'amis"Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-15 Vente d'un local vacant avenue Rhin et DanubeMis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-16 Approbation de la convention cadre des centres sociaux dans les Bouches du Rhône 2023Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-17 Convention de mise à disposition auprès du Ministère de l'Intérieur, à titre gracieux, d'un local municipal pour la pratique d'activités de sécurité publique - Période 2023/2024 renouvelableMis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-18 Avenant à la convention d'objectifs et de financement "établissement d'accueil du jeune enfant EAJE - Bonus territoire CTG" avec la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches du Rhône Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-19 Convention d'objectifs et de financement "Fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants FME" MAC le Moulin de la Frescoule avec la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches du Rhône Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-20 Tarifs séjour Corse 2023Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-21 Convention avec l'association "Arts et Loisirs" carnaval du 25 mars 2023Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-22 Convention de mandat de vente de billets avec SEE TICKETSMis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-23 Convention avec Village 42 SAS - Festival Jardin Sonore 6éme éditionMis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-24 Convention de partenariat avec le collège Camille CLAUDEL - Saison 22/23Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-25 Convention avec la coopérative INTERNEXTERNE - Festival avec le temps 2023Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-26 Convention entre la ville de Vitrolles, l'Aéroport MARSEILLE-PROVENCE et la Fondation du Patrimoine/Mécénat culturel en faveur de la restauration de la Tour Sarrasine et Chapelle Notre-Dame-De-VieMis en ligne le 07/02/2023

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