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mar 2023

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Délibérations

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Délibérations - Juillet 2023

Délibérations - Mai 2023

Délibérations - Mars 2023

Délibérations - Février 2023

[Délibérations - Archive année 2022]

Délibérations - CM du 6 juillet 2023

Liste des délibérations examinées et approuvées par le Conseil Municipal dans sa séance du 06 juillet 2023Mis en ligne le 07/07/2023
DEL 23-106 - Admission en non-valeur et créances éteintes - Budget principalMis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-107 - Tarifs publics 2023 du Cinéma, de la Médiathèque et de l'Ecole Municipale d'Arts PlastiquesMis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-108 - Décision modificative n°1 - Budget principalMis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-109 - Comité des Œuvres Sociales (COS) - Solde subvention 2023Mis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-110 - Recours à du personnel vacataire : complète et actualise les délibérations n° 17-177 du 4 octobre 2017 et n° 23-50 du 28 mars 2023Mis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-111 - Personnel municipal - Créations, transformations, suppressions de postes statutairesMis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-112 - Personnel municipal - Modalités de rémunération des assistantes maternelles - Modifie la délibération n°18-72Mis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-113 - Plan de déplacement de l'administrationMis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-114 - Convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage, d'entretien et d'exploitation partiels du domaine public routier départementalMis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-115 - Attribution de subvention pour l'année 2023Mis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-116 - Plan local pour l'insertion et pour l'emploi - Demande de subvention - Métropole Aix-Marseille-Provence - Année 2023Mis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-117 - Avenant au bail à construction du 07/06/2010 - Commune de Vitrolles/DALKIA FranceMis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-118 - Attribution de subventions prévention de la délinquanceMis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-119 - Attribution de places de spectacle aux bacheliers - Session 2023Mis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-120 - Rémunération accessoire des personnels de l'éducation nationale - Rentrée 2023-2024Mis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-121 - Organisation du Charlie Jazz Festival du 07 au 09 juillet 2023, au parc de Fontblanche - Avenant n°1 à la convention pour l'organisation du Charlie Jazz FestivalMis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-122 - Convention de partenariat avec le réseau Traverses - Adhésion et participation au fonds de coproduction mutualisé pour l'année 2023Mis en ligne le 10/07/2023
DEL23-123-Convention de partenariat Commune de Vitrolles/Institut Médico Educatif des Fauvettes relative au prêt de la base nautique pour la pratique de l'activité "Kayak" destinée aux enfants de cet établissement - Renouvellement année scolaire 202Mis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-124 - Contribution financière à la participation sportive individuelle de Madame Maylis CARME au "HALF MARATHON DES SABLES" au Maroc, du 14 au 21 octobre 2023Mis en ligne le 10/07/2023
DEL 23-125 - Avenant n°1 au contrat de concession de service public relatif à la restauration collectiveMis en ligne le 10/07/2023

Délibérations - CM du 25 mai 2023

Liste des délibérations éxaminées et approuvées lors du Conseil Municipal du 25/05/2023Mis en ligne le 26/05/2023
DEL 23-73 - Modification de la demande de subvention auprès du Conseil Régional - AMO juridique sur la constitution d'une communauté d'énergies renouvelablesMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-74 - Mise à jour des tarifs publics 2023Mis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-75 - Information au conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publicsMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-76 - Personnel municipal - Créations, transformations, suppressions de postes statutairesMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-77 - Personnel municipal - Adhésion aux dispositifs mis en place par les délibérations métropolitaines relatives à l'école des managers et aux ateliers métropolitainsMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-78 - convention de mise à disposition - Parcelle AS 0092 située 3 impasse de grèceMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-79 - Convention de partenariat au projet de l'association Graine de Vitrollais "Arbre TOTEM"Mis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-80 - Approbation et signature de la charte de l'arbre de la ville de VitrollesMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-81 - Charte de partenariat entre la commune de Vitrolles et Enédis, pour un accompagnement dans les projets communaux de transition energetiqueMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-82 - Actualisation des tarifs applicables à la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Année 2024Mis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-83 - Rapport annuel d'activité 2021 de la délégation de service public "Exploitation des marchés forains"Mis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-84 - Contrat de délégation de service public pour l'organisation, la gestion et l'exploitation des marchés d'approvisionnement de la villeMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-85 - Tarif des droits de place - Applicable du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024 - Contrat de délégation de service public pour l'organisation, la gestion et l'exploitation des marchés d'approvisionnement de la villeMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-86 - Désaffectations/déclassements et classements de tronçons des CR 12 et 33, en vue de la réalisation de la ZAC CAP HORIZON - Cessions et medures compensatoires - Lancement enquête publiqueMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-87 - Désaffectation et déclassement - Terrains cadastrés AN 97P - CW 226 - CW 209P - CW 393P - Chemin des gorges de Cabriès - Griffon - En vue de leur incorporation dans le domaine privé communal et leur aliénationMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-88 - Vente commune de Vitrolles/SETEC International - Terrains cadastrés section AN 97P - CW 226 - CW 393P - Chemin des gorges de Cabriès - GriffonMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-89 - Acquisition par la commune de Vitrolles - Bande de terrain cadastré section ZB 81P appartenant à l'association foncière de remembrement - Chemin de l'InfernetMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-90 - Appel à projets 2023 - Séjour jeunesse - Signature des conventionsMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-91 - Attribution de subvention pour l'année 2023Mis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-92 - Contrat de partenariat entre la commune de Vitrolles et Ecosystem - Solution de collecte de petits appareils électriques et électroniques ménagers (PAM)Mis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-93 - Convention d'occupation à titre précaire, révocable et gratuit d'un foncier privé (COGEDIM PROVENCE) par la commune de Vitrolles, avenue de la petite merMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-94 - Avis de la commune de Vitrolles sur l'arret du projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) 2023-2028Mis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-95 - Convention relative à la participation financière régionale pour l'utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées publics ou privé - Année 2022-2023Mis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-96 - Convention de partenariat avec l'association Bloc N'Roc Escalade - Année 2023-2024Mis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-97 - Adhésion 2023 Syndicat National des Scènes Publiques (SNSP)Mis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-98 - Adhésion 2023 au réseau Cercle de midi/Chainon - Convention de partenariat Mis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-99 - Oreganisation du DUB STATION FESTIVAL les 30 juin et 1er juillet 2023 au parx de Fontblanche - Convention avec Musical RiotMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-100 - Avenant n°1 à la convention d'occupation précaire du STADIUM - Festival International d'Art Lyrique d'Aix en Provence 2023Mis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-101 - Tarification hébergement de l'association TERRE SAUVAGE FESTIVAL au centre de vacances de Névache du 1er au 9 juillet 2023Mis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-102 - Bilan d'activités du service public de la restauration collective municipale - Rapport SCOLAREST du 1er janvier au 31 aout 2021Mis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-103 - Bilan d'activités du service public de la restauration collective municipale - Rapport GARIG du 1er septembre 2021 au 31 aout 2022Mis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-104 - Convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la métropole d'Aix-Marseille-Provence pour la réhabilitation de l'accès Nord de la zone industrielle des EstroublansMis en ligne le 31/05/2023
DEL 23-105 - Bilan d'activité du service public de la fourrière automobile - rapport 2021Mis en ligne le 31/05/2023

Délibérations - CM du 23 mars 2023

Liste des délibérations examinées et approuvées par le Conseil Municipal dans sa séances du 23 Mars 2023Mis en ligne le 23/03/2023
DEL 23-35 BUDGET PRIMITIF – VOTE DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-36 RENOUVELLEMENT DE LA DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN MATIERE DE DETTE Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-37 RAPPORT ANNUEL SUR L’ETAT ET L’EVOLUTION DE LA DETTE Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-38 ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME – BUDGET PRINCIPAL Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-39 RÉGIME DES AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS SUITE A L’ADOPTION DE L’INSTRUCTION COMPTABLE M57 APPLICABLE AU 1ER JANVIER 2023 Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-40 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2023 A LA CAISSE DES ECOLES Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-41 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2023 AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-42 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE L’ANNEE 2023Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-43 CONVENTIONS ANNUELLES D’OBJECTIFS POUR LES ASSOCIATIONS SUBVENTIONNÉES Á PLUS DE 23 000 € PAR AN Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-44 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ACCES AUX DROITS ET CITOYENNETE Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-45 CONTRAT DE VILLE - PROGRAMMATION POLITIQUE DE LA VILLE 2023 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-46 INDEMNISATIONS SUITE AUX JUGEMENTS RENDUS / PROTECTIONS FONCTIONNELLES Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-47 CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE DE VITROLLES ET LE CCAS POUR LA PASSATION DES MARCHES D’ASSURANCES Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-48 CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES PUBLIQUES ENTRE LA VILLE DE VITROLLES ET LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE VITROLLES POUR LA PASSATION DU MARCHE DES TICKETS RESTAURANT Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-49 PERSONNEL MUNICIPAL – CRÉATIONS, TRANSFORMATIONS, SUPPRESSIONS DE POSTES STATUTAIRES Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-50 RECOURS À DU PERSONNEL VACATAIRE – COMPLÈTE ET ACTUALISE LA DÉLIBÉRATION N°17 – 177 DU 03/10/2017 Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-51 RENOUVELLEMENT D’UNE CONVENTION ENTRE LE PREFET DES BOUCHES DU RHÔNE ET LES SERVICES ENREGISTREURS CONCERNANT LES CONDITIONS ET LES MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DU SYSTEME D’ENREGISTREMENT NATIONAL DES DEMANDES EN LOGEMENT LOCATIF SOCIAL Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-52 VENTE DELAISSE COMMUNAL – BM 246 - LES CADENIERES Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-53 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE POUR UNE DUREE DE 3 ANS – COMMUNE DE VITROLLES / “LES RESTAURANTS DU COEUR” Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-54 Bilan des acquisitions annuelles opérées par l'EPC PACA en 20232 - CAP HORIZONMis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-55 Vente délaissés communaux - Régularisation foncière lotissement "Le Lézard Vert" Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-56 Liquidation judiciaire SAS Les Saveurs du Rocher - Autorisation de participer à la vente aux enchères publiques des actifs mobiliersMis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-57 Isertion des jeunes : Convention relative à un partenariat entre ENEDIS, La Mission Locale EST Etang de Berre et la ville de VitrollesMis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-58 Loi Climat et résilience - Avis du Conseil Municipal sur l'intégration de la ville de Vitrolles dans la liste des communes littorales concernées par le recul du trait de coteMis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-59 Subvention Association Foncière de Remembrement (AFR) Année 2023Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-60 Convention de partenariat 2023 entre le CPIE du Pays d'Aix et la ville de Vitrolles - Action "Commerce engagé"Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-61 Subvention de fonctionnement - Commune de Vitrolles/GIP - Mission Locale EST Etang de BerreMis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-62 Convention d'Adhésion entre la ville de Vitrolles et la Maison des adolescents 13 Nord - Contribution financière annuelleMis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-63 Convention de coproduction de spectacle avec la société VILLAGE 42 - Année 2023Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-64 Convention entre la ville de Vitrolles et la Ville d'Aix en Provence (Museum d'Aix en Provence) Année 2023Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-65 Adhésion fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (F.N.C.C)Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-66 Convention de mise à disposition de matériel dans le cadre du programme "Savoir rouler" de la cité éducative - Années scolaires 2023 et 2024Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-67 Convention de partenariat avec DECATHLON 2023/2024Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-68 Application d'une tarification à la formation BAFA 1 (Brevet d'aptitude aux fonctions d'animation) 2023 en internat au centre de NévacheMis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-69 Convention de mise à disposition - Parcelle CK 0103 située impasse de PythagoreMis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-70 Convention de servitudes - Parcelle CO 0014 située à la Grande Garrigue, Rue François DUMOURIEZ DU PERIERMis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-71 Plan d'actions du Label Climat/Air/Energie (CAE)Mis en ligne le 28/03/2023
DEL 23-72 Vonvention de regroupement pour le dépot de dossiers de demandes de certificats d'économie d'énergie (CEE)Mis en ligne le 28/03/2023

Délibérations - CM du 2 février 2023

Liste des délibérations examinées et approuvées par le Conseil Municipal dans sa séance du 2 février 2023Mis en ligne le 3 février 2023
DEL 23-01 Modification partielle du règlement intérieur du Conseil Municipal - Abroge et remplace la délibération 22-49Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-02 Délégation complémentaire de pouvoir du Conseil Municipal au MaireMis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-03 Rapport sur la situation en matière de développement durableMis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-04 Débat d'orientation budgétaires 2023Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-05 Adoption du règlement budgétaire et financier de la commune de VitrollesMis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-06 Convention cadre de mise à disposition d'équipements municipaux aux partenaires dans le cadre des manifestationsMis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-07 Tarifs publics de mise à disposition des locaux municipaux Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-08 Demande de subvention dans le cadre de l'appel à projets annuel commun entre la CAF et la CD13 - Développement de l'accueil d'enfants en situation de handicap ou de maladie chronique - exercice 2023Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-09 Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches du Rhone dans le cadre de l'aide au fonctionnement des structures d'accueil petite enfance de la commune - Exercice 2023Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-10 Comité d'ouvre sociales (COS) - Premier versement subvention 2023Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-11 Personnel communal - Renouvellement de mise à disposition de personnel communal auprès de la "Caisse des écoles"Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-12 Personnel municipal - Créations, transformations, suppressions de postes statutairesMis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-13 Convention de partenariat avec la jardinerie Botanic pour la redistribution des surplus de végétaux aux associations vitrollaisesMis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-14 Convention entre la ville de Vitrolles et la fondation "30 millions d'amis"Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-15 Vente d'un local vacant avenue Rhin et DanubeMis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-16 Approbation de la convention cadre des centres sociaux dans les Bouches du Rhône 2023Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-17 Convention de mise à disposition auprès du Ministère de l'Intérieur, à titre gracieux, d'un local municipal pour la pratique d'activités de sécurité publique - Période 2023/2024 renouvelableMis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-18 Avenant à la convention d'objectifs et de financement "établissement d'accueil du jeune enfant EAJE - Bonus territoire CTG" avec la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches du Rhône Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-19 Convention d'objectifs et de financement "Fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants FME" MAC le Moulin de la Frescoule avec la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches du Rhône Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-20 Tarifs séjour Corse 2023Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-21 Convention avec l'association "Arts et Loisirs" carnaval du 25 mars 2023Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-22 Convention de mandat de vente de billets avec SEE TICKETSMis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-23 Convention avec Village 42 SAS - Festival Jardin Sonore 6éme éditionMis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-24 Convention de partenariat avec le collège Camille CLAUDEL - Saison 22/23Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-25 Convention avec la coopérative INTERNEXTERNE - Festival avec le temps 2023Mis en ligne le 07/02/2023
DEL 23-26 Convention entre la ville de Vitrolles, l'Aéroport MARSEILLE-PROVENCE et la Fondation du Patrimoine/Mécénat culturel en faveur de la restauration de la Tour Sarrasine et Chapelle Notre-Dame-De-VieMis en ligne le 07/02/2023

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