Délibérations : Conseil municipal du 12 décembre 2024

DEL_24-215 MOTION COMMUNE DES ASSOCIATIONS DU BLOC COMMUNAL BUDGET 2025 : RESTAURONS LA CONFIANCE

DEL_24-216 INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS

DEL_24-217 APPROBATION DE L’ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT EN VUE DE LA PASSATION DE MARCHES PUBLICS SUR LA THEMATIQUE “LA PREVENTION ET LA PROTECTION DES RISQUES” ENTRE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE DE VITROLLES

DEL_24-218 INDEMNITÉS DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL – EXERCICE 2025

DEL_24-219 ALLOCATION DE VETERANCE AUX ANCIENS SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES 2024

DEL_24-220 CONVENTION CADRE – COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA VILLE DE VITROLLES

DEL_24-221 PERSONNEL MUNICIPAL – CRÉATIONS, TRANSFORMATIONS, SUPPRESSIONS DE POSTES STATUTAIRES

DEL_24-222 GARANTIE D’EMPRUNT UNICIL SA HABITATION LOYER MODERE POUR L’OPERATION DE REHABILITATION GLOBALE RESIDENCE LA PETITE GARRIGUE

DEL_24-223 VERSEMENT D’AVANCE SUR SUBVENTION 2025 AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) ET A LA CAISSE DES ECOLES

DEL_24-224 AUTORISATION RELATIVE AUX DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 – BUDGET PRINCIPAL

DEL_24-225 TARIFS PUBLICS

DEL_24-226 REPARTITION DE LA DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 – DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET DE COHESION SOCIALE

DEL_24-227 APPROBATION DE L’AVENANT N° 7 À LA CONVENTION DE GESTION AU TITRE DE LA COMPÉTENCE “CRÉATION, AMÉNAGEMENT ET GESTION DES ZONES D’ACTIVITÉ INDUSTRIELLE, COMMERCIALE, TERTIAIRE, ARTISANALE, TOURISTIQUE, PORTUAIRE OU AÉROPORTUAIRE” ENTRE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE DE VITROLLES

DEL_24-228 APPROBATION DES RAPPORTS DE LA CLECT PORTANT EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES ENTRE LA METROPOLE ET SES COMMUNES MEMBRES AU TITRE DES TRANSFERTS ET RESTITUTION DE COMPETENCES

DEL_24-229 SIGNATURE DU PACTE SUD AVENIR HELICO

DEL_24-230 RAPPORT D’ACTIVITÉS ANNUEL RETRAÇANT L’ACTIVITÉ DE LA MÉTROPOLE EN APPLICATION DU I DE L’ARTICLE L. 5211-39 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES AU TITRE DE L’EXERCICE 2023

DEL_24-231 APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2023 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS

DEL_24-232 RAPPORT ANNUEL MÉTROPOLITAIN 2023 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT

DEL_24-233 AVANCES POUR LES ASSOCIATIONS SUBVENTIONNEES A 23 000 EUROS OU PLUS

DEL_24-234 CONVENTIONS ANNUELLES D’OBJECTIFS POUR LES ASSOCIATIONS SUBVENTIONNÉES Á PLUS DE 23 000 € PAR AN

DEL_24-235 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX D’UN LOCAL POUR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL/CONSULTATIONS DANS LE CADRE DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE

DEL_24-236 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT – TERRAIN CADASTRE SECTION AP 2P – BHNS QUARTIERS SUD – COMMUNE DE VITROLLES / SATR

DEL_24-237 APPROBATION DE LA CONVENTION DE MUTUALISATION AU SERVICE DU RELOGEMENT NPNRU – METROPOLE AMP

DEL_24-238 DENOMINATION DE VOIES

DEL_24-239 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DES BIENS VACANTS CADASTRES SECTION AN 32P ET AN 73 – DECLASSEMENT PAR ANTICIPATION DES BIENS OCCUPES PARCELLE AN 32P – VENTE COMMUNE DE VITROLLES / SOCIETE ICADE PROMOTION – GRIFFON

DEL_24-240 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX DE LOCAUX MUNICIPAUX A L’ASSOCIATION « MAISON POUR TOUS »

DEL_24-241 APPROBATION DE LA NOUVELLE CONVENTION D’UTILISATION DE L’ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES 2025-2030

DEL_24-242 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DES GROUPES SCOLAIRES LES VIGNETTES ET PAUL GAUGUIN

DEL_24-243 CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE RELATIVE AU RENOUVELLEMENT DU LABEL DE LA CITE EDUCATIVE

DEL_24-244 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE – MISE EN PLACE D’UN PARTENARIAT 2024/2025 AVEC LE CENTRE NATIONAL DE CREATION MUSICALE DE MARSEILLE

DEL_24-245 MISE EN PLACE D’UN PROJET D’ÉTABLISSEMENT DE L’ECOLE MUNICIPALE D’ARTS PLASTIQUES

DEL_24-246 CINÉMA LES LUMIÈRES – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION EVOHE THEATRE

DEL_24-247 CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION ARCHAOS /BIAC 2025

DEL_24-248 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC AIX’QUI – CONCERT LE 25 JANVIER A LA SALLE DE SPECTACLES G. OBINO

DEL_24-249 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLÈGE SIMONE DE BEAUVOIR SAISON 2024/2025

DEL_24-250 CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT CULTUREL – TARIF SOLIDAIRE

DEL_24-251 MEDIATHEQUES DE VITROLLES – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION “JEUX M’AMUSE”

DEL_24-252 VOEU RELATIF A LA LIBERATION DE PAUL WATSON