Délibérations : Conseil Municipal du 09 octobre 2025

DEL 25-116 ORGANISATION DU RECENSEMENT DE LA POPULATION 2026

DEL 25-117 Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population et du coordonnateur communal du répertoire d’immeubles localises pour l’année 2026

DEL 25-118 MODIFICATION DES MEMBRES TITULAIRES DU COMITE CONSULTATIF DE CONCERTATION SUR LE RESEAU D’ANTENNES RELAIS – ABROGE ET REMPLACE LA DELIBERATION 20-96

DEL 25-119 MODIFICATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DÉNOMINATION DES VOIES – ABROGE ET REMPLACE LA DELIBERATION 21-160

DEL 25-120 APPROBATION DES RAPPORTS DE LA CLECT PORTANT EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES ENTRE LA METROPOLE ET SES COMMUNES MEMBRES AU TITRE DES TRANSFERTS ET RESTITUTION DE COMPETENCES

DEL 25-121 ALIENATION DE MATERIEL ET SORTIE D’INVENTAIRE

DEL 25-122 CESSION A TITRE GRATUIT D’UN VEHICULE A L’ASSOCIATION “SOCIETE DE CHASSE ET DE PROTECTION DU MILIEU NATUREL DE VITROLLES LOU ROUCAS

DEL 25-123 DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL

DEL 25-124 ADHESION DE LA COMMUNE AU SICTIAM

DEL 25-125 PERSONNEL MUNICIPAL – CRÉATIONS, TRANSFORMATIONS, SUPPRESSIONS DE POSTES STATUTAIRES

DEL 25-126 PERSONNEL MUNICIPAL – VERSEMENT D’UNE PRIME DE FIN D’ANNEE 2025

DEL 25-127 CONVENTION DE PARTENARIAT A CARACTÈRE PÉDAGOGIQUE ENTRE LE RAID ET LA MAIRIE DE VITROLLES

DEL 25-128 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’INSTALLATIONS ENTRE L’ECHELON ZONAL SUD DU RAID ET LA MAIRIE DE VITROLLES

DEL 25-129 PLAN D’AMENAGEMENT FORESTIER DU PLATEAU DE VITROLLES

DEL 25-130 BILAN DES CONSOMMATIONS 2024 DANS LE CADRE DU LABEL EUROPÉEN CLIMAT-AIR-ENERGIE

DEL 25-131 Plan d’actions du LABEL CLimat/air/energie (CAE)

DEL 25-132 RÉMUNÉRATION ACCESSOIRE DES PERSONNELS DE L’EDUCATION NATIONALE – ANNÉE SCOLAIRE 2025-2026 : MISE À JOUR DE LA LISTE DES ENSEIGNANTS

DEL 25-133 ORGANISATION D’UNE SOIREE MUSICALE LE 29 NOVEMBRE 2025 AU STADIUM – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC MUSICAL RIOT 

DEL 25-134 Convention de partenariat avec l’association Charlie Free – SAISON 2025/2026 

DEL 25-135 Convention de coproduction avec la cooperative internexterne – festival avec le temps –

DEL 25-136 MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LE CONSERVATOIRE ET LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES DE VITROLLES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2025/2026 – PARCOURS D’ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE

DEL 25-137 CONVENTION CADRE DE MISE A DISPOSITION PRECAIRE DE LOCAUX OU D’EQUIPEMENTS SPORTIFS

DEL 25-138 DÉROGATION COLLECTIVE DU MAIRE AU PRINCIPE DE REPOS DOMINICAL:  COMMERCES DE DÉTAIL, HYPERMARCHES, CENTRES COMMERCIAUX ET COMMERCES DE L’AUTOMOBILE – LISTE DES DIMANCHES POUR L’ANNÉE 2026

DEL 25-139 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE VITROLLES ET LA FONDATION « 30 MILLIONS D’AMIS »

DEL 25-140 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE L’ANNEE 2025 ET AVENANTS AUX CONVENTIONS D’OBJECTIFS DES ASSOCIATIONS SUBVENTIONNEES A PLUS DE 23 000€/AN

DEL 25-141 APPROBATION DE LA CHARTE DES COLLECTIVITÉS SOLIDAIRES ET ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION SOS MEDITERRANEE

DEL 25-142 APPEL A PROJETS CITOYEN 2025 – SUBVENTIONS

DEL 25-143 AUPA (AGENCE D’URBANISME PAYS D’AIX – DURANCE) – AVENANT ANNUEL CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS 2024-2026 ET VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2025

DEL 25-144 CONSTATATION ET DESAFFECTATION MATERIELLE APRES DECLASSEMENT PAR ANTICIPATION DU BIEN CADASTRE SECTION AN 32 – GRIFFON – VENTE COMMUNE DE VITROLLES / SOCIETE ICADE PROMOTION

DEL 25-145 ECHANGE DE TERRAINS SANS SOULTE – COMMUNE DE VITROLLES (ZB 77 – ZB 79) / AFR (ZB 81) – CHEMIN DE L’INFERNET

DEL 25-146 VENTE A LA SPLA – BV 489 – RESIDENCE PREVERT – NPNRU DU LIOURAT – PARTICIPATION DE LA COMMUNE

DEL 25-147 VENTE COMMUNE DE VITROLLES / FABEMI – PARCELLES CADASTREES AX 17 ET AX 56 – LES BAGNOLS

DEL 25-148 APPROBATION DE L’AVENANT N°2 A LA CONVENTION CADRE DES CENTRES SOCIAUX DANS LES BOUCHES DU RHÔNE 2024 – 2027