Délibérations : Conseil municipal du 27 mars 2025

DEL 25-22 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 – BUDGET PRINCIPAL

DEL 25-23 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 – BUDGET ANNEXE CIMETIERES

DEL 25-24 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 – BUDGET PRINCIPAL

DEL 25-25 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 – BUDGET ANNEXE CIMETIERES

DEL 25-26 AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2024 – BUDGET PRINCIPAL

DEL 25-27 AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2024 – BUDGET ANNEXE CIMETIERES

DEL 25-28 BUDGET PRIMITIF 2025 – BUDGET PRINCIPAL

DEL 25-29 BUDGET PRIMITIF 2025 – BUDGET ANNEXE CIMETIERES

DEL 25-30 VOTE DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE – EXERCICE 2025

DEL 25-31 RAPPORT ANNUEL SUR L’ETAT ET L’EVOLUTION DE LA DETTE

DEL 25-33 ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME – BUDGET PRINCIPAL

DEL 25-34 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2025 A LA CAISSE DES ECOLES

DEL 25-35 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2025 AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS)

DEL 25-36 PERSONNEL MUNICIPAL – CRÉATIONS, TRANSFORMATIONS, SUPPRESSIONS DE POSTES STATUTAIRES

DEL 25-37 COMMISSION CONSULTATIVE D’ETHIQUE ET DE TRANSPARENCE- CREATION

DEL 25-38 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES-PATRIMONIALES ET SPORTIVES AU TITRE DE L’ANNÉE 2025

DEL 25-39 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE LA SOLIDARITE-ECOLOGIE-BIEN-ETRE ANIMAL- PREVENTION DES RISQUES- PATRIOTIQUES AU TITRE DE L’ANNÉE 2025

DEL 25-40 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE L’EDUCATION, DU LIEN SOCIAL, DE L’ECONOMIE ET DE L’EMPLOI AU TITRE DE L’ANNÉE 2025

DEL 25-41 CONVENTIONS ANNUELLES D’OBJECTIFS ET AVENANTS POUR LES ASSOCIATIONS CULTURELLES PATRIMONIALES ET SPORTIVES SUBVENTIONNÉES Á PLUS DE 23 000 € PAR AN

DEL 25-42 CONVENTIONS ANNUELLES D’OBJECTIFS ET AVENANTS POUR LES ASSOCIATIONS DE LA SOLIDARITE, DE L’ECOLOGIE, BIEN-ETRE ANIMAL, PREVENTION DE RISQUES ET PATRIOTIQUES SUBVENTIONNEES Á PLUS DE 23 000 € PAR AN

DEL 25-43 CONVENTIONS ANNUELLES D’OBJECTIFS ET AVENANTS ASSOCIATIONS DE L’EDUCATION, DU LIEN SOCIAL, DE L’ECONOMIE ET DE L’EMPLOI SUBVENTIONNEES A PLUS DE 23000€ PAR AN

DEL 25-44 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS – ACCES AUX DROITS ET CITOYENNETE

DEL 25-45 SUBVENTION ASSOCIATION FONCIERE DE REMEMBREMENT – ANNEE 2025

DEL 25-46 CONVENTION PARTENARIALE AVEC LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT DE REGION PACA ET LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE AIX MARSEILLE PROVENCE POUR LE DEPLOIEMENT DU LABEL ÉCO-DÉFIS EN 2025

DEL 25-47 CONVENTION DE TRAVAUX AVEC MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL – SPLA

DEL 25-48 BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS OPEREES PAR LA COMMUNE DE VITROLLES AU TITRE DE L’ANNEE 2024

DEL 25-49 BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS OPEREES PAR L’EPF PACA EN 2024 – ZAC CAP HORIZON

DEL 25-50 CONTRAT DE VILLE – PROGRAMMATION POLITIQUE DE LA VILLE 2025 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

DEL 25-51 CONVENTION D’ADHESION ENTRE LA VILLE DE VITROLLES ET LA MAISON DES ADOLESCENTS 13 NORD – CONTRIBUTION FINANCIERE ANNUELLE

DEL 25-52 CONVENTION DE PRET D’UN ENSEMBLE DE SPECIMENS CONSERVES AU MUSEUM D’AIX-EN-PROVENCE, POUR UNE MANIFESTATION LE 17 MAI 2025 SUR LE THEME DES DINOSAURES SUR LA COMMUNE DE VITROLLES

DEL 25-53 CONVENTION MECENAT LOXAM

DEL 25-54 CONVENTION DE COPRODUCTION AVEC VILLAGE 42 SAS – FESTIVAL JARDIN SONORE 8ème EDITION

DEL 25-55 CONVENTION DE COPRODUCTION AVEC L’ASSOCIATION MAISON POUR TOUS VITROLLES

DEL 25-56 CONVENTION DE COPRODUCTION DE SPECTACLE AVEC L’ASSOCIATION PAREA PRODUCTION ET SAVON NOIRE – ORGANISATION DU FESTIVAL BASSES FREQUENCES

DEL 25-57 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE – APPROBATION DU nouveau PROJET ETABLISSEMENT 2025/2030

DEL 25-58 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE – DEMANDE DE CLASSEMENT DU CONSERVATOIRE EN CRC (Conservatoire à rayonnement communal)

DEL 25-59 Mise à disposition à titre gracieux de locaux municipaux au profit de La Ligue de l’Enseignement 13

DEL 25-60 TARIFS FORMATION BAFA 1 (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) – ANNEE 2025

DEL 25-61 TARIFS SEJOURS ENFANCE ET JEUNESSE BORD DE MER

DEL 25-62 APPROBATION DU CONTRAT CADRE DIT “TERM SHEET” POUR L’ENLÈVEMENT DE CHALEUR AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ GEOTHERMAR

DEL 25-63 DÉCLINAISON STRATÉGIQUE DE LA DÉMARCHE “TERRITOIRE À ENERGIE POSITIVE” (TEPOS)

DEL 25-64 CONVENTION DE PRÊT A USAGE D’UN MODULE D’HÉBERGEMENT MÉTROPOLITAIN POUR L’ARMEMENT D’UN CENTRE D’ACCUEIL DES IMPLIQUÉS