Délibérations : Conseil municipal du 17 octobre 2024

DEL_24-150 – COMMISSIONS MUNICIPALES- MODIFICATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES N°1 ET N°2

DEL_24-151 – MODIFICATION DES MEMBRES ELUS DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)

DEL_24-152 – MODIFICATION DES MEMBRES DE L’AGENCE D’URBANISME DU PAYS D’AIX (AUPA)

DEL_24-153 – CONSEIL D’ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES – ABROGE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°23-163

DEL_24-154 – CAISSE DES ECOLES – MODIFICATION DES MEMBRES – ABROGE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°20-185

DEL_24-155 – FOYER DES ANCIENS – MODIFICATION DESIGNATION DES MEMBRES – ABROGE ET REMPLACE LA DELIBERATION 20-97

DEL_24-156 – INSTITUT LES FAUVETTES – MODIFICATION DESIGNATION DES MEMBRES – ABROGE ET REMPLACE LA DELIBERATION 20-108

DEL_24-157 – MAISON POUR TOUS – MODIFICATION DESIGNATION DES MEMBRES – ABROGE ET REMPLACE LA DELIBERATION 20-107

DEL_24-158 – INDEMNISATIONS SUITE AUX JUGEMENTS RENDUS / PROTECTIONS FONCTIONNELLE

DEL_24-159 – ORGANISATION DU RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025

DEL_24-160 – NOMINATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL DU RECENSEMENT DE LA POPULATION ET DU COORDONNATEUR COMMUNAL DU RÉPERTOIRE D’IMMEUBLES LOCALISES POUR L’ANNÉE 2025

DEL_24-161 – MAJORATION DE LA NBI DES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE

DEL_24-162 – PERSONNEL MUNICIPAL DELIBERATION INSTITUANT LE REGIME INDEMNITAIRE DE LA FILIERE POLICE

DEL_24-163 – PERSONNEL MUNICIPAL – VERSEMENT D’UNE PRIME DE NOËL 2024

DEL_24-164 – PERSONNEL MUNICIPAL – CRÉATIONS, TRANSFORMATIONS, SUPPRESSIONS DE POSTES STATUTAIRES

DEL_24-165 – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’INET – MISSION DE CONSULTANCE

DEL_24-166 – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L’ACCORD-CADRE « FOURNITURE DE MATERIEL MICRO-INFORMATIQUE BUREAUTIQUE N° 2024_AOO_PC_BUREAUTIQUES » AVEC LA CANUT

DEL_24-167 – CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE L’ACCORD CADRE « ACQUISITION DE MATERIELS INFORMATIQUES ET TELECOMS RECONDITIONNES, REMISE À NIVEAU DE MATERIELS INFORMATIQUES ET DE COMMUNICATION n° 2024_AOO_MAT_RECOND » AVEC LA CANUT

DEL_24-168 – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L’ACCORD-CADRE « FOURNITURE DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS (FIXE, MOBILE, DONNEES, SECOURS) FIBRE NOIRE, COUVERTURE INDOOR, APPAREILS MOBILES ET SERVICES ASSOCIES N° 2024_AOO_TELECOMS » AVEC LA CANUT

DEL_24-169 – RÉGULARISATION DE L’ACTIF DU BUDGET PRINCIPAL

DEL_24-170 – DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET PRINCIPAL

DEL_24-171 – TARIFS PUBLICS DE LA POLICE ADMINISTRATIVE ET DES SPORTS

DEL_24-172 – DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHONE AU TITRE D’UN CONTRAT DEPARTEMENTAL POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE – PÉRIODE 2024/2026

DEL_24-173 – ADMISSION EN NON-VALEUR ET CRÉANCES ÉTEINTES – TITRES DE RECETTES BUDGET PRINCIPAL

DEL_24-174 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJET DU PLAN DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS, LE RACISME, L’ANTISEMITISME ET LA HAINE ANTI-LGBT+

DEL_24-175 – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’INSPECTION DE L’EDUCATION NATIONALE ET LA FONDATION DU CAMP DES MILLES – VISITE & ATELIER POUR TOUS LES CM2 VITROLLAIS

DEL_24-176 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE L’ANNEE 2024

DEL_24-177 – ASSOCIATION SUBVENTIONNEE A PLUS DE 23 000€/AN – AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS DE L’AVES

DEL_24-178 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION SUPPLEMENTAIRE A L’ETABLISSEMENT REGIONAL LEO LAGRANGE MEDITERRANNEE, CENTRE SOCIAL CALCAIRA, DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJETS “ OUVERTURE ESTIVALE DES CENTRES SOCIAUX 2024”

DEL_24-179 – FRAIS D’ENLEVEMENT ET DE REMISE EN ETAT DE L’ESPACE PUBLIC A LA SUITE D’UN DEPOT SAUVAGE DE DECHETS, D’AFFICHAGE SAUVAGE ET DE GRAFFITIS

DEL_24-180 – APPEL A PROJETS CITOYEN 2024 – SUBVENTIONS

DEL_24-181 – AVIS DE LA COMMUNE SUR LE PROJET DE PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INCENDIE DE FORÊT DE VITROLLES

DEL_24-182 – ATTRIBUTION DE SUBVENTION PREVENTION DE LA DELINQUANCE AU CENTRE SOCIAL LE BARTAS POUR UNE ACTION SÉCURITÉ ROUTIÈRE À DESTINATION DES JEUNES

DEL_24-183 – PLAN LOCAL POUR L’INSERTION ET POUR L’EMPLOI – DEMANDE DE SUBVENTION – METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE – ANNEE 2024

DEL_24-184 – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE CHALETS AUX ARTISANS EXPOSANTS DU MARCHÉ DE NOËL

DEL_24-185 – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT POUR ACCOMPAGNER LA TRANSITION NUMERIQUE DES ARTISANS ET COMMERCANTS LOCAUX

DEL_24-186 – DÉROGATION COLLECTIVE DU MAIRE AU PRINCIPE DE REPOS DOMINICAL : COMMERCES DE DÉTAIL, HYPERMARCHES, CENTRES COMMERCIAUX ET COMMERCES DE L’AUTOMOBILE – LISTE DES DIMANCHES POUR L’ANNÉE 2025

DEL_24-187 – CONVENTION ENTRE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE, LA VILLE DE VITROLLES, ET LA SPLA « PAYS D’AIX TERRITOIRES » POUR LE VERSEMENT PAR LA COMMUNE DE VITROLLES D’UNE PARTICIPATION EN VUE DE LA REALISATION D’UNE INSTALLATION PHOTOVOLTAIQUE SUR LE PARKING SUD DES PINS

DEL_24-188 CONVENTION DE PARTENARIAT 2025-2029 AVEC L’ASSOCIATION FONCIÈRE DE REMEMBREMENT DE VITROLLES

DEL_24-189 – ASSOCIATION FONCIÈRE DE REMEMBREMENT DE VITROLLES – ASSEMBLÉE DES PROPRIÉTAIRES DU 22 OCTOBRE 2024 – DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT

DEL_24-190 – AUPA (AGENCE D’URBANISME PAYS D’AIX – DURANCE). CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS 2024-2026 ET VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2024

DEL_24-191 – MISE À DISPOSITION PAR LA MÉTROPOLE AU PROFIT DE LA COMMUNE D’UNE OFFRE DE SERVICE NUMERIQUE POUR L’APPLICATION DE GESTION DES DROITS DU SOL DENOMME “CART@DS MODE HÉBERGEMENT” – CONVENTION COMMUNE / MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE

DEL_24-192 – CONVENTION METROPOLE D’AIX-MARSEILLE-PROVENCE – MISE A DISPOSITION D’APPLICATIONS ET DE DONNEES DU SYSTEME D’INFORMATION GEOGRAPHIE METROPOLITAIN AUX COMMUNES MEMBRES

DEL_24-193 -DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT – VENTE TERRAINS COMMUNAUX / CCI METROPOLE AMP – PARCELLES AT 95 – AT 97 – AT 109 ET AT 617 – ANJOLY

DEL_24-194 – DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT – VENTE TERRAINS COMMUNAUX / CCI METROPOLE AMP – PARCELLES AT 95 – AT 97 – AT 109 ET AT 617 – ANJOLY

DEL_24-195 -ECHANGE DE TERRAINS SANS SOULTE – COMMUNE DE VITROLLES / SCI REMUSAT – ALLEE DES RASTOUBLES

DEL_24-196 – PROCES-VERBAL PORTANT ACCORD PREALABLE AU TRANSFERT EN PLEINE PROPRIETE DE LA DECHETTERIE ET DES PISCINES ALEX JANY ET HERMES SIS SUR LA COMMUNE DE VITROLLES A TITRE GRATUIT

DEL_24-197 – BILAN DES CONSOMMATIONS 2023 DANS LE CADRE DU LABEL EUROPÉEN CLIMAT-AIR-ENERGIE

DEL_24-198 – ADHESION A L’ASSOCIATION AMORCE

DEL_24-199 – CONVENTION DE SERVITUDES – PARCELLES CM 0279 ET DH 0060 – ROUTE DU CHEMIN DE FER

DEL_24-200 – CONVENTION DE SERVITUDES – PARCELLE CL 0022 – 9 CHEMIN DE L’ÉTANG, LES TRIBALES

DEL_24-201 -CONVENTION DE SERVITUDES – PARCELLE CM 0223 – RD 20, ALLÉE DU BELVÉDÈRE, LES TRIBALES

DEL_24-202 – CONVENTION DE SERVITUDES – PARCELLE BK 0003 – L’AGNEAU, ALLÉE DES CHEVILLES

DEL_24-203 -CONVENTION DE SERVITUDES – PARCELLE BI 0019 – RUE DUCHÊNE, LES VIGNETTES

DEL_24-204 – CONVENTION DE SERVITUDES – PARCELLE AW 0014 – RUE DE BERLIN

DEL_24-205 – CONVENTION DE MANDAT DE VENTE DE BILLETS AVEC LA SOCIETE TICKETNET

DEL_24-206 – CONVENTION DE MANDAT DE VENTE DE BILLETS AVEC MAPADO

DEL_24-207 – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION CHARLIE FREE – SAISON 2024/2025

DEL_24-208 – SOIREES ROLLER-DISCO EN PARTENARIAT AVEC PAREA PRODUCTION

DEL_24-209 – CONVENTION AVEC LE THÉÂTRE MASSALIA – FESTIVAL EN RIBAMBELLE ! 2024

DEL_24-210 – MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LE CONSERVATOIRE ET LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES DE VITROLLES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2024/2025 – PARCOURS D’ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE

DEL_24-211 – CESSION DE DOCUMENTS ISSUS DES COLLECTIONS DES MEDIATHEQUES DE VITROLLES

DEL_24-212 – RÉMUNÉRATION ACCESSOIRE DES PERSONNELS DE L’EDUCATION NATIONALE – ANNÉE SCOLAIRE 2024-2025 : MISE À JOUR DE LA LISTE DES ENSEIGNANTS

DEL_24-213 – CONVENTION MPT/VITROLLES – ATELIERS THEATRE ENFANTS

DEL_24-214 – CONVENTION RELATIVE À LA PARTICIPATION FINANCIÈRE RÉGIONALE POUR L’UTILISATION D’UN OU PLUSIEURS ÉQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX OU COMMUNAUTAIRES PAR UN OU PLUSIEURS LYCÉES PUBLICS OU PRIVÉS SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION – ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024