Délibérations : Conseil municipal du 15 février 2024

DEL_24-01 – CONDITIONS ET MODALITES D’ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE

DEL_24-02 – COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS) – PREMIER VERSEMENT SUBVENTION 2024

DEL_24-03 – PERSONNEL MUNICIPAL – CREATIONS, TRANSFORMATIONS, SUPRESSIONS DE POSTES STATUTAIRES

DEL_24-04 – DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024

DEL_24-05 – ALIENATION DE MATERIEL ET SORTIE D’INVENTAIRE 

DEL_24-06 – PARTICIPATION ET ENGAGEMENT DE LA COMMUNE DE VITROLLES POUR LE PROGRAMME ACTEE 2- SEQUOIA – APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LA FNCCR, LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE, L’ALEC MÉTROPOLE MARSEILLAISE, L’ATELIER DE L’ENVIRONNEMENT-CPIE DU PAYS D’AIX ET 29 COMMUNES – APPROBATION DE LA CONVENTION DE REVERSEMENT 

DEL_24-07 – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L’OUTIL INFORMATIQUE DE L’OBSERVATOIRE FISCAL METROPOLITAIN 

DEL_24-08 – TARIFS PUBLICS

DEL_24-09 – INDEMNISATIONS SUITE AUX JUGEMENTS RENDUS / PROTECTIONS  FONCTIONNELLES 

DEL_24-10 – CONVENTION DE SERVITUDES – PARCELLE CK 0114 – IMPASSE DE CHASLES

DEL_24-11 – CONVENTION DE SERVITUDES – PARCELLE BV 0571 – LES PINS, RUE PIERRE RABHI 

DEL_24-12 – PROCEDURE DE CONTRAT DE CONCESSION POUR UNE COMMUNAUTE D’ENERGIE CITOYENNE 

DEL_24-13 – CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE À LA MISE EN PLACE D’UNE RÉCUPÉRATION DE TEXTILES, LINGE DE MAISON ET CHAUSSURES EN POINT D’APPORT VOLONTAIRE EN VUE DE LEUR RÉUTILISATION/RÉEMPLOI 

DEL_24-14 – IMPLICATION CITOYENNE – REGLEMENT INTERIEUR DE L’APPEL A PROJET CITOYEN 

DEL_24-15 – APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DES CENTRES SOCIAUX DANS LES BOUCHES DU RHÔNE 2024/2027 

DEL_24-16 – VENTE COMMUNE DE VITROLLES / SCCV EUROPEAN HOMES 270 – BS 386P 

DEL_24-17 – VENTE TERRAIN COMMUNAL – BR 750 – CAUCADIS 

DEL_24-18 – PLAN LOCAL D’URBANSIME INTERCOMMUNAL DU PAYS D’AIX – EMISSION D’OBSERVATIONS DE LA COMMUNE DE VITROLLES DANS LE CADRE DE L’ENQUÊTE PUBLIQUE 

DEL_24-19 – SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMMUNE DE VITROLLES / GIP – MISSION LOCALE EST ETANG DE BERRE 

DEL_24-20 – IDENTIFICATION DE ZONES D’ACCÉLÉRATION FAVORABLE À L’ACCUEIL DES INSTALLATIONS ENR DANS LE CADRE DE LA LOI RELATIVE A L’ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES 

DEL_24-21 – FUSION DES ECOLES MATERNELLES LOUIS PERGAUD ET PAUL CEZANNE ET TRANSFERT DE L’ECOLE ELEMENTAIRE PAUL CEZANNE VERS LE NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE LES PINS 

DEL_24-22 – CONVENTION PLURIANNUELLE 2023-2025 FONDS D’INNOVATION PETITE ENFANCE AVEC L’ETAT ET LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES  

DEL_24-23 – CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE / DECATHLON – 2024/2025 

DEL_24-24 – TARIFS SEJOUR CORSE 2024 

DEL_24-25 – APPLICATION D’UNE TARIFICATION À LA FORMATION BAFA 1 (BREVET D’APTITUDE AUX FONCTIONS D’ANIMATEUR) POUR L’ANNÉE 2024 EN INTERNAT AU CENTRE DE NEVACHE. 

DEL_24-26 – CONVENTION DE COPRODUCTION AVEC L’ASSOCIATION MONSTRES – CARNAVAL DU 23 MARS 2024 

DEL_24-27 – CONVENTION DE COPRODUCTION AVEC L’ASSOCIATION CHARIVARI – CARNAVAL DU 23 MARS 2024 

DEL_24-28 – CONVENTION DE COPRODUCTION DE DEUX SPECTACLES AVEC L’ASSOCIATION MAISON POUR TOUS VITROLLES – ORGANISATION DU SPECTACLE DE L’HUMORISTE MALIK FARES ET CONCERT D’ARTISTES LOCAUX A LA SALLE GUY OBINO. 

DEL_24-29 – CONVENTION DE COPRODUCTION AVEC LA COOPERATIVE INTERNEXTERNE – FESTIVAL AVEC LE TEMPS 2024 

DEL_24-30 – CONVENTION DE COPRODUCTION DE SPECTACLE AVEC L’ASSOCIATION PAREA  PRODUCTION– ORGANISATION DU FESTIVAL BASSES FREQUENCES 

DEL_24-31 – SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PROJET AVEC LE FRAC SUD 

DEL_24-32 – CONVENTION D’OCCUPATION D’UNE SALLE A LA MEDIATHEQUE LA PASSERELLE AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL 13 – PMI – POUR UN GROUPE DE PAROLE DE PERES 

DEL_24-33 – RAPPORT D’ACTIVITÉS ANNUEL RETRAÇANT L’ACTIVITÉ DE LA MÉTROPOLE EN APPLICATION DU I DE L’ARTICLE L. 5211-39 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES AU TITRE DE L’EXERCICE 2022