Délibérations : Conseil Municipal du 12 février 2026

DEL 26-01 MODIFICATION DES MEMBRES ELUS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS

DEL 26-02 SIGNATURE DES CONVENTIONS AVEC LE DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE POUR LES SUBVENTIONS ACCORDEES A LA VILLE AU COURS DU DEUXIEME SEMESTRE 2025

DEL 26-03 SIGNATURE DE LA CONVENTION ATTRIBUTIVE D’UNE AIDE EUROPEENNE FEDER POUR LE GRAND PARC DU CENTRE VILLE

DEL 26-04 COMITE DES ŒUVRES SOCIALES (COS) – PREMIER VERSEMENT SUBVENTION 2026

DEL 26-05 PERSONNEL MUNICIPAL – CRÉATIONS, TRANSFORMATIONS, SUPPRESSIONS DE POSTES STATUTAIRES

DEL 26-06 PERSONNEL MUNICIPAL – CONVENTION D’ADHESION A L’OFFRE DE SERVICE DU PÔLE SANTE DU CDG 13 – MEDECINE PREVENTIVE ET PREVENTION ET SECURITE AU TRAVAIL – COMMUNE DE VITROLLES / CCAS

DEL 26-07 RAPPORT 2024 DE LA DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC DE L’EXPLOITATION DES MARCHES FORAINS

DEL 26-08 BILAN D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DE LA RESTAURATION COLLECTIVE MUNICIPALE – RAPPORT ANNUEL DU 1ER SEPTEMBRE 2024 AU 31 AOUT 2025

DEL 26-09 BILAN D’ACTIVITÉ DU SERVICE PUBLIC DE LA FOURRIÈRE AUTOMOBILE -RAPPORT 2024

DEL 26-10 APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT

DEL 26-11 APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS

DEL 26-12 ENGAGEMENT DE LA VILLE DE VITROLLES DANS LE PROJET DE SOCIÉTÉ DE PRODUCTION D’ÉNERGIE THERMIQUE PAR GÉOTHERMIE PROFONDE AUX COTÉS DE LA SOCIÉTÉ GAÏA ENERGY SYSTEMS ET DE LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE

DEL 26-13 APPROBATION DU CHOIX DU DÉLÉGATAIRE ET DU CONTRAT – AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CRÉATION, LA RÉALISATION ET L’EXPLOITATION D’UN RÉSEAU DE CHALEUR ET DE FRAICHEUR – N°2025L001

DEL 26-14 DEMANDE DE RECLASSEMENT DE LA RD55 F DANS LA VOIRIE COMMUNALE

DEL 26-15 CONVENTION D’OCCUPATION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A USAGE EXCLUSIF 28 AV. CAMILLE PELLETAN – COMMUNE DE VITROLLES AVEC LES ASSOCIATIONS DE L’UNION FEDERALE DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE (UFAC) – MEDAILLES MILITAIRES DE VITROLLES – FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS D’ALGERIE, TUNISIE, MAROC (FNACA) – SOUVENIR FRANCAIS FEDERATION NATIONALE DES VETERANS OPEX – ASSOCIATION REPUBLICAINE DES ANCIENS COMBATTANTS (ARAC)

DEL 26-16 FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE LOGIS MEDITERRANEE PAR LA SOCIETE 1001 VIES HABITAT – TRANSFERT DE GARANTIES D’EMPRUNTS

DEL 26-17 MISE A DISPOSITION A TITRE PRÉCAIRE DE LOCAUX COMMUNAUX AU PROFIT DU PLAN LOCAL POUR L’INSERTION ET L’EMPLOI (PLIE) – MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE

DEL 26-18 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMMUNE DE VITROLLES / GIP – MISSION LOCALE EST ETANG DE BERRE

DEL 26-19 ASSOCIATION LEO LAGRANGE ANIMATION – CENTRE SOCIAL CALCAIRA– SUBVENTION FORFAITAIRE ANNUELLE 2026 ET CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS

DEL 26-20 IMPLICATION CITOYENNE – REGLEMENT INTERIEUR DE L’APPEL A PROJETS CITOYENS

DEL 26-21 APPEL A PROJETS CITOYEN 2025 – SUBVENTION

DEL 26-22 TARIFICATION DE LAFORMATION THEORIQUE DU BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) – ANNEE 2026

DEL 26-23 CONVENTION DE COPRODUCTION DE SPECTACLE AVEC L’ASSOCIATION PAREA PRODUCTION ET LA SAS SAVON NOIRE – ORGANISATION DU FESTIVAL BASSES FREQUENCES DU 10 AVRIL 2026

DEL 26-24 CONVENTION DE COPRODUCTION AVEC L’ASSOCIATION MAISON POUR TOUS VITROLLES – EVENEMENTS PRINTEMPS 2026

DEL 26-25 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION MUSICAL RIOT -ORGANISATION D’UNE SOIREE MUSICALE LE 14 MARS 2026 AU STADIUM 

DEL 26-26 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION MONSTRES – CARNAVAL DU 21 MARS 2026

DEL 26-27 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION CHARIVARI – CARNAVAL DU 21 MARS 2026

DEL 26-28 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE VITROLLLES ET LA SOCIETE CARMILA (CENTRE COMMERCIAL CARREFOUR GRAND VITROLLES) – POUR LA MANIFESTATION “VITROLLES, TERRE DE DINOSAURES”

DEL 26-29 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLÈGE SIMONE DE BEAUVOIR – OPTION THEATRE SAISON 2025/2026

DEL 26-30 RECONDUCTION DU PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION CALMS ET LE FORUM CULTUREL DE BERRE POUR « L’ORCHESTRE DES COLIBRIS »

DEL 26-31 CHARTE DOCUMENTAIRE DES MEDIATHEQUES DE VITROLLES

DEL 26-32 CONVENTION RELATIVE À LA PARTICIPATION FINANCIÈRE RÉGIONALE POUR L’UTILISATION D’UN OU PLUSIEURS ÉQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX PAR LES LYCÉES PUBLICS SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION – ANNÉE SCOLAIRE 2025-2026

DEL 26-33 CONVENTION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION PAR LA VILLE DE VITROLLES DE LA MISE A L’EAU DE LA BASE NAUTIQUE MUNICIPALE AU PROFIT DU SDIS 13

DEL 26-34 REGLEMENTS INTERIEURS DE L’ACCUEIL SPORTIF MUNICIPAL (VACANCES SPORTIVES – JUNIORS EN MOUVEMENT “J.E.M.” – SENIORS EN FORME)