Délibérations et comptes-rendus du CCAS

Publié le – Mis à jour le

Conseils d’Administration

  • DEL 28 25 APPLICATION DU PRINCIPE DE MAINTIEN DU REGIME INDEMNITAIRE EN CAS D’ABSENCE

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  • DEL 29 25 REDEVANCE SOCIETE CHASSE

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  • DEL 30 25 AVENANT AU CONTRAT PREVOYANCE MNT

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  • DEL 31 25 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L’OLIVERAIE SOLIDAIRE

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  • DEL 32 25 PROJET D’AMENAGEMENT DU POSTE DE TRAVAIL D’ASSISTANT SOCIO-EDUCATIF VISANT LE MAINTIEN DANS L’EMPLOI D’UN AGENT RQTH

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  • DEL 33 25 SUBVENTION POUR L’ASSOCIATION ACCOMPAGNEMENT CONSEIL CITOYEN CENTRE (ACCC)

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  • DEL 34 25 DEMANDE DE SUBVENTION LIEU D’ACCUEIL RSA

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  • DEL 36 25 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TERRAINS DU CCAS POUR DEPOT DE RUCHE

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  • DEL 37 25 AIDE À LA MOBILITÉ – ADAPTATION À LA SUITE DE LA GRATUITÉ DES TRANSPORTS MÉTROPOLITAINS

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  • DEL 38 25 ACQUISITION D’UNE NOUVELLE VERSION DU LOGICIEL DE L’EPICERIE SOCIALE

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  • DEL 39 25 RÉACTIVATION ET ACTUALISATION DU FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION LOCALE CCAPEX DE VITROLLES

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  • DEL 40 25 CCAPEX – CONVENTION AVEC L’ADAMAL

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  • DEL 41 25 CONSEIL MEDICAL

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  • DEL 42 25 TRAVAUX BATIMENT CHAUVIN

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  • DEL 17 25 MARCHE PUBLIC POUR LA DELEGATION DU PORTAGE DE REPAS A DOMICILE

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  • DEL 18 25 RENOUVELLEMENT DU CONTRAT D’ABONNEMENT-SERVICE AVEC LA SOCIETE ELIS

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  • DEL 19 25 TRAVAUX D’INVESTISSEMENT SALLE CHAUVIN

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  • DEL 20 25 RENOUVEVELLEMENT DU MP POUR LA FOURNITURE EN DENREES ALIMENTAIRES DE L’EPICERIE SOCIALE

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  • DEL 21 25 CHOIX DU PRESTATAIRE POUR LE DEMENAGEMENT DE L’EPICERIE SOCIALE

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  • DEL 22 25 CREATIONS,TRANSFORMATIONS,SUPPRESSIONS DE POSTES STATUAIRES

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  • DEL 23 25 MISE A JOUR DE LA GRATIFICATION DES STAGIAIRES

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  • DEL 24 25 PLAN CANICULE

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  • DEL 25 25 RECTIFICATIF DE LA DELIBERATION 14/2025 RELATIVE A L’AFFECTATION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2024 AU BP 2025

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  • DEL 26 25 ANALYSE DES BESOINS SOCIAUX COMPLEMENTAIRES

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  • DEL 27 25 CONTRAT AVEC LA PHOCEENNE DE DISTRIBUTION POUR LES DENREES ALIMENTAIRES DE L’EPICERIE SOCIALE

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Conseil d’Administration du 8 avril 2025

Conseil d’Administration du 6 mars 2025

  • DEL 01 25 DEBAT D’OREINTATION BUDGETAIRE

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  • DEL 02 25 RENOUVELLEMENT CONVENTION GRAINES DE SOLEIL

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  • DEL 03 25 RENOUVELLEMENT CONVENTION LOOK AND JOB

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  • DEL 04 25 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU LIEU D’ACCUEIL RSA

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  • DEL 05 25 DEMANDEDE SUBVENTION AU TITRE DE L’EPICERIE SOCIALE

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  • DEL 06 25 AUTORISATION D’ACHAT D’UNE BANQUE D’ACCUEIL

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  • DEL 07 25 AUTORISATION D’ACHAT MATERIEL DE BUREAU

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  • DEL 08 25 TRAVAUX INVESTISSEMENT SALLE CHAUVIN

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  • DEL 09 25 RECOURS AU SERVICE CIVIQUE

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  • DEL 11 25 MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL AU SEIN DE LA MAISON DE SANTE

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Conseil d’Administration du 17 décembre 2024