Vous êtes ici > Accueil > Les actes administratifs > Décisions du Maire
Décisions du Maire
Décisions du Maire - Juin 2023
Décisions du Maire - Mai 2023
DM 23-24 Convention d'occupation précaire - Commune de Vitrolles / BS IPMis en ligne le 16/05/2023
Décisions du Maire - Avril 2023
- DM 23-18 Convention d'occupation précaireMis en ligne le 07/04/2023
- DEMANDE D’AIDE POUR LES TRAVAUX DE PROXIMITE AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHONEMis en ligne le 25/04/2023
Décisions du Maire - Mars 2023
- DM 23-07 Demande subventions projet extension Parc St ExuperyMis en ligne le 02/03/2023
- DM 23-06 Convention d'occupation du domaine public - Terrain cadastré AN 28 p Vitrolles-TOTEM FranceMis en ligne le 02/03/2023
- DM 23-09 Convention d occupation précaire - Commune de Vitrolles/ SAS ADCOM Pays d'aix Mis en ligne le 02/03/2023
- DM 23-10 Bail commercial commune de Vitrolles/SARL Family TraiteurMis en ligne le 02/03/2023
- DM 23-11 - Désignation d'Avocat - Prise en charge des frais dans le cadre de la protection fonctionnelleMis en ligne le 14/03/2023
- DM 23-12 Renouvellement de l'adhésion à l'association CIP MED Mis en ligne le 14/03/2023
- DM 23-15 Désignation d'avocatMis en ligne le 21/03/2023
- DM 23-16 CONVENTION D’OCCUPATION PRÉCAIRE - COMMUNE DE VITROLLES / AUTHENTIQUES MINÉRAUX Mis en ligne le 21/03/2023
Décisions du Maire - Février 2023
Décisions du Maire - Janvier 2023
- DM 23-02 Adhésion à l'association "Réseau des territoires innovants" Mis en ligne le 30/01/2023
- DM 23-03 Renouvellement de l'association "Coter Numérique"Mis en ligne le 30/01/2023
Accès direct
 |
 |
 |
 |
 |
 |
