Délibérations : Conseil municipal du 6 février 2025

DEL-25-01 ATTRIBUTION DE SUBVENTION Á L’ASSOCIATION CROIX ROUGE AU BÉNÉFICE DU TERRITOIRE DE MAYOTTE – DISPOSITIF COORDONNÉ PAR L’AMF

DEL 25-02 RAPPORT D’ACTIVITÉ EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

DEL 25-03 AVIS DE LA COMMUNE RELATIF AU PROJET DE PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT DE LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE

DEL 25-04 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D’ÉGALITÉ FEMMES HOMMES

DEL 25-05 DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025

DEL 25-06 CESSION A TITRE GRATUIT A L’ASSOCIATION CIRKUL’R

DEL 25-07 CESSION A TITRE GRATUIT A L’ASSOCIATION L’OLIVERAIE SOLIDAIRE

DEL 25-08 APPROBATION DE L’AVENANT N° 8 À LA CONVENTION DE GESTION AU TITRE DE LA COMPÉTENCE “CRÉATION, AMÉNAGEMENT ET GESTION DES ZONES D’ACTIVITÉ INDUSTRIELLE, COMMERCIALE, TERTIAIRE, ARTISANALE, TOURISTIQUE, PORTUAIRE OU AÉROPORTUAIRE” ENTRE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE DE VITROLLES

DEL 25-09 PERSONNEL MUNICIPAL – CRÉATIONS, TRANSFORMATIONS, SUPPRESSIONS DE POSTES STATUTAIRES

DEL 25-10 COMMISSION CONSULTATIVE D’ETHIQUE ET DE TRANSPARENCE- CREATION

DEL 25-12 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LOCAUX A LA DGFIP – RECTORAT DE L’ACADEMIE AIX-MARSEILLE – INSPECTION DE L’EDUCATION NATIONALE (IEN)

DEL-25-13 SUBVENTION 2025 – ACCOMPTE POUR L’ASSOCIATION « VITROLLES RUGBY CLUB » SUBVENTIONNEE A 23 000 EUROS OU PLUS

DEL 25-14 RÉMUNÉRATION ACCESSOIRE DES PERSONNELS DE L’EDUCATION NATIONALE – ANNÉE SCOLAIRE 2024-2025 : RÉACTUALISATION DE LA LISTE DES ENSEIGNANTS

DEL 25-15 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION MONSTRES – CARNAVAL DU 22 MARS 2025

DEL 25-16 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION CHARIVARI – CARNAVAL DU 22 MARS 2025

DEL 25-17 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE – CREATION D’UN « ORCHESTRE DES COLIBRIS » EN PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION CALMS, LE CONSERVATOIRE DE MARIGNANE ET LE FORUM CULTUREL DE BERRE

DEL 25-18 ORGANISATION D’UNE SOIREE MUSICALE LE 8 MARS 2025 AU STADIUM – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC MUSICAL RIOT

DEL 25-19 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’ÉQUIPEMENTS DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D’ÉNERGIE CALORIFIQUE ENTRE L’ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE ET LA VILLE DE VITROLLES

DEL 25-20 LANCEMENT PROCÉDURE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CRÉATION ET LE DÉVELOPPEMENT D’UN RÉSEAU DE CHALEUR ET DE FROID

DEL 25-21 APPROBATION DU CHOIX DE L’ENTREPRISE ET DU CONTRAT DE CONCESSION POUR LA MISE EN ŒUVRE ET LA GESTION D’UNE COMMUNAUTÉ D’ÉNERGIE PHOTOVOLTAÏQUE CITOYENNE