Délibérations : Conseil municipal du 4 juillet 2024

24-121 – DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL 

24-122 – MISE A JOUR DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER DE LA COMMUNE DE VITROLLES 

24-123 – COMITE DES ŒUVRES SOCIALES (COS) – SOLDE SUBVENTION 2024 

24-124 – PERSONNEL MUNICIPAL – CRÉATIONS, TRANSFORMATIONS, SUPPRESSIONS DE POSTES STATUTAIRES 

24-125 – PERSONNEL MUNICIPAL – REGLEMENT TEMPS DE TRAVAIL – MODIFICATION DES DELIBERATIONS N° 21-203 DU 8 DECEMBRE 2021 ET N° 22-50 DU 24 MARS 2022

24-126 – PERSONNEL MUNICIPAL – PROTOCOLE DE TELETRAVAIL – MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 22-51 DU 24 MARS 2022 

24-127 – PERSONNEL MUNICIPAL – RECOURS AUX CONTRATS D’APPRENTISSAGE 

24-128 – REVALORISATION DES AIDES AU PAIEMENT DE LA COMPLEMENTAIRE SANTE, DES CONTRATS DE PREVOYANCE ET DES ALSH AU 01/01/2025 AINSI QUE L’ELARGISSEMENT DES BENEFICIAIRES DES TICKETS RESTAURANT AU 1ER SEPTEMBRE 2024

24-129 – CONVENTON TRIPARTITE VILLE DE VITROLLES/CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE/SDIS13 POUR L’AMÉLIORATION DE LA PRÉVENTION INCENDIE DANS LES BOUCHES-DU-RHÔNE  

24-130 – CONVENTION RELATIVE À LA REDEVANCE SPÉCIALE SPÉCIFIQUE AUX DÉCHETS COMMUNAUX

24-131 – CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE AVEC LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE POUR LA RÉHABILITATION DE LA ZONE INDUSTRIELLE DES ESTROUBLANS – 3ÈME TRANCHE – AVENUE DE ROME, RUES DE VIENNE ET D’AMSTERDAM 

24-132 – SUBVENTION ASSOCIATION FONCIERE DE REMEMBREMENT - ANNEE 2024 

24-133 – CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE À LA MISE EN PLACE D’UNE RÉCUPÉRATION DE TEXTILES, LINGE DE MAISON ET CHAUSSURES EN POINTS D’APPORT VOLONTAIRE EN VUE DE LEUR REUTILISATION/ REEMPLOI  

24-134 – CONVENTION DE PARTENARIAT – REALISATION D’ETUDES TERRAINS COMMUNAUX SECTEUR DES BOUES ROUGES – COMMUNE DE VITROLLES / SAS LA CRIQUE

24-135 – CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE DE MISE A DISPOSITION LOGEMENT A TITRE GRATUIT – SURVEILLANCE PLAGE DES MARETTES – SAISON 2024 – COMMUNE DE VITROLLES / SNSM 

24-136 – APPROBATION DU NOUVEAU CONTRAT DE VILLE 2024-2030 

24-137 – NOMINATION D’UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE DE VITROLLES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION MÉDIANCE 13 

24-138 – ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS – AMIS DU VIEUX VILLAGE DE VITROLLES (LEI DINDOULETO DOU ROUCAS) 

24-139 – ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS – TENNIS CLUB DE VITROLLES 

24-140 – PROJET EDUCATIF VITROLLAIS – STRATEGIE POUR UNE ACTION EDUCATIVE CONCERTEE A VITROLLES 2024-2034 

24-141 – RÉMUNÉRATION ACCESSOIRE DES PERSONNELS DE L’EDUCATION NATIONALE – RENTRÉE SCOLAIRE 2024-2025 

24-142 – RENOUVELLEMENT ADHESION SYNDICAT NATIONAL DES SCENES PUBLIQUES (SNSP) 

24-143 – ORGANISATION DU CHARLIE JAZZ FESTIVAL DU 05 AU 07 JUILLET 2024 AU PARC DE FONTBLANCHE – AVENANT N° 1 A LA CONVENTION POUR L’ORGANISATION DU CHARLIE JAZZ FESTIVAL 

24-144 – CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE ET LA FONDATION DU PATRIMOINE POUR LA RESTAURATION DE LA TOUR SARRASINE ET DE LA CHAPELLE NOTRE-DAME-DE VIE – MECENAT AXA 

24-145 – AVENANT A LA CONVENTION DE LA FONDATION DU PATRIMOINE DU 05 JUILLET 2018 

24-146 – CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE – CREATION D’UN « ORCHESTRE A L’ECOLE » EN PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE HENRI BOSCO

24-148 – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION BLOC N ROC ESCALADE ANNEE 2024-2025 

24-149 – CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE DE VITROLLES / INSTITUT MEDICO-EDUCATIF LES FAUVETTES RELATIVE AU PRET DE LA BASE NAUTIQUE POUR LA PRATIQUE DE L’ACTIVITE “KAYAK” DESTINEE AUX ENFANTS DE CET ETABLISSEMENT. RENOUVELLEMENT ANNEE SCOLAIRE 2024-2025