Délibérations : Conseil municipal du 30 mai 2024

24-90 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS 

24-91 – MODALITÉS DE RÉALISATION DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET DES ASTREINTES – MODIFIE LA DÉLIBÉRATION N° 21-162 EN DATE DU 7 OCTOBRE 2021   

24-92 – PERSONNEL MUNICIPAL – CRÉATIONS, TRANSFORMATIONS, SUPPRESSIONS DE POSTES STATUTAIRES

24-93 – TARIFS PUBLICS DE LA POLICE ADMINISTRATIVE, DES SPORTS ET DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX 

24-94 – ACTUALISATION DES TARIFS DE LA TAXE DE SEJOUR AU 1ER JANVIER 2025 

24-95 – APPROBATION DE LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE ENTRE LA COMMUNE DE VITROLLES ET LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE AU TITRE DE LA COMPÉTENCE « ENTRETIEN DE LA VOIRIE SUPPORTANT LA CIRCULATION D’UN TRANSPORT COLLECTIF EN SITE PROPRE » 

24-96 – MODIFICATION DE LA CONVENTION CADRE DE MISE A DISPOSITION D’EQUIPEMENTS MUNICIPAUX AUX PARTENAIRES DANS LE CADRE DES MANIFESTATIONS 

24-97 – ADHÉSION À LA CHARTE EN FAVEUR DE LA PROTECTION DU MARTINET NOIR DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 

24-98 – CONVENTION DE SERVITUDES–PARCELLE CP 099–14 AVENUE DES SALYENS BÂTIMENT FAUVETTE 1 

24-99 – CONVENTION DE SOUTIEN « COMMUNES ET GROUPEMENTS COMMUNAUX » POUR LA LUTTE CONTRE LES DÉCHETS ABANDONNÉS DIFFUS

24-100 – ADHESION A L’ASSOCIATION INITIATIVE PAYS D’AIX  

24-101 – ACTUALISATION DES TARIFS APPLICABLES A LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TLPE) – ANNEE 2025 

24-102 – CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR L’INSTALLATION, L’ENTRETIEN ET LA MAINTENANCE D’UNE SIGNALETIQUE COMMERCIALE 

24-103 – CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT – LOCAL 28 AVENUE CAMILLE PELLETAN – COMMUNE DE VITROLLES / ASSOCIATION OLIVERAIE SOLIDAIRE

24-104 – CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT – LOCAUX – 26 BIS AV. CAMILLE PELLETAN – COMMUNE DE VITROLLES / ASSOCIATION PROPAGANDAZ LE OAI CAFE ASSOCIATIF VITROLLAIS 

24-105 – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT TERRAINS COMMUNAUX – PLATEAU – COMMUNE DE VITROLLES / ASSOCIATION OLIVERAIE SOLIDAIRE 

24-106 – DESAFFECTATION / DECLASSEMENT – VENTE TERRAINS COMMUNAUX / LOGIS MEDITERRANEE – RESIDENCE MOZART 

24-107 – AVENANT N° 2 AU BAIL A CONSTRUCTION DU 07/06/2010 – COMMUNE DE VITROLLES / DALKIA FRANCE 

24-108 – APPEL A PROJETS 2024 SÉJOURS JEUNESSE- SIGNATURE DES AVENANTS AUX CONVENTIONS ANNUELLES D’OBJECTIFS 

24-109 – ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS 

24-110 – CONTRAT DE VILLE – MODIFICATION DE LA PROGRAMMATION POLITIQUE DE  LA VILLE 2024 ET REAFFECTATION DE SUBVENTIONS

24-111 – AVENANT N°2 AU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC RELATIF A LA RESTAURATION COLLECTIVE 

24-112 – CONVENTION DE COPRODUCTION AVEC LE CIAM – LES NUITS EN MOUVEMENT LE 8 JUIN 2024 AU STADIUM 

24-113 – CONVENTION DE COPRODUCTION AVEC LA LIBRAIRIE QUARTIERS LIBRES POUR L’ORGANISATION DU FABULEUX FESTIVAL DU 1er AU 2 JUIN 2024 

24-114 – ORGANISATION DU DUB STATION FESTIVAL DU 28 AU 30 JUIN 2024 AU STADIUM – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC MUSICAL RIOT 

24-115 – REGLEMENTS INTERIEURS DES ACTIVITES DU SECTEUR DE L’ANIMATION SPORTIVE (ANIMATION VACANCES – CENTRE MUNICIPAL D’ENSEIGNEMENT DU SPORT « C.M.E.S. » – PASSEPORT SENIORS)

24-116 – REGLEMENT INTERIEUR DE LA STRUCTURE ARTIFICIELLE D’ESCALADE (S.A.E.) INSTALLEE AU GYMNASE LEO LAGRANGE

24-117 – CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE VITROLLES ET LA SOCIÉTÉ NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER (SNSM) POUR LA SURVEILLANCE DE LA BAIGNADE DE LA PLAGE DES MARETTES POUR LA PÉRIODE ESTIVALE DE 2024 

24-118 – CONVENTION FONDATION DU PATRIMOINE POUR MISSION BERN 

24-119 – CONVENTION DE COPRODUCTION AVEC LE CENTRE SOCIAL LE BARTAS POUR LA RENCONTRE AVEC UNE “PERSONNALITE INSPIRANTE”LE 8 JUIN 2024 

24-120 – CONVENTION D’ADHÉSION AU RÉSEAU DE COMMUNICATION MOBILE CRITIQUE A TRÈS HAUT DÉBIT DES SERVICES DE SECOURS ET DE SÉCURITÉ