Délibérations : Conseil municipal du 28 mars 2024

24-34 – RAPPORT D’ACTIVITÉ EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

24-35 – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET PRINCIPAL 

24-36 – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET ANNEXE CIMETIERES

24-37 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – BUDGET PRINCIPAL 

24-38 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – BUDGET ANNEXE CIMETIERES  

24-39 – AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2023 – BUDGET PRINCIPAL 

24-40 – AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2023 – BUDGET ANNEXE CIMETIERES  

24-41 – BUDGET PRIMITIF 2024 – BUDGET PRINCIPAL 

24-42 – BUDGET PRIMITIF 2024 – BUDGET ANNEXE CIMETIERES 

24-43 – BUDGET PRIMITIF – VOTE DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE 

24-44 – RENOUVELLEMENT DE LA DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN MATIERE DE DETTE 

24-45 – RAPPORT ANNUEL SUR L’ETAT ET L’EVOLUTION DE LA DETTE 

24-46 – ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME – BUDGET PRINCIPAL

24-47 – ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 A LA CAISSE DES ECOLES 

24-48 – ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) 

24-49 – APPROBATION D’UNE CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES EN VUE DE LA PASSATION D’UN MARCHE DE FOURNITURE DE PAPIER A REPROGRAPHIE 

24-50 – PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LA COMMUNE DE VITROLLES ET LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE AU TITRE DE LA COMPÉTENCE « ENTRETIEN DE LA VOIRIE SUPPORTANT LA CIRCULATION D’UN TRANSPORT COLLECTIF EN SITE PROPRE » POUR L’EXERCICE 2023 

24-51 – PERSONNEL MUNICIPAL – CRÉATIONS, TRANSFORMATIONS, SUPPRESSIONS DE POSTES STATUTAIRES 

24-52 – PERSONNEL COMMUNAL – MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL COMMUNAL AUPRES DU GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC « MISSION LOCALE EST ETANG DE BERRE »

24-53 – PROTECTION FONCTIONNELLE DES ELUS

24-54 – CONVENTION DE SERVITUDE POUR LA POSE D’UNE PROTECTION CATHODIQUE D’UN OUVRAGE DE TRANSPORT DE GAZ – RUE DE BERLIN – PARCELLES AX 0022 ET AX 0080 

24-55 – AMENAGEMENT D’INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT ET D’EQUIPEMENT DE MOBILITE POUR LA LIGNE DE BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE ZENIBUS 

24-56 – CONVENTION RÉGION POUR LE PROGRAMME HEAT AND COOL LIFE 

24-57 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES-PATRIMONIALES SPORTIVES AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 

24-58 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE L’EDUCATION, DU LIEN SOCIAL, DE L’ECONOMIE ET DE L’EMPLOI AU TITRE DE L’ANNÉE 2024

24-59 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE LA SOLIDARITE – ECOLOGIE – BIEN-ETRE ANIMAL – PREVENTION DES RISQUES – PATRIOTIQUES AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 

24-60 – CONVENTIONS ANNUELLES D’OBJECTIFS ET AVENANTS POUR LES ASSOCIATIONS CULTURELLES PATRIMONIALES ET SPORTIVES SUBVENTIONNÉES Á PLUS DE 23 000 € PAR AN 

24-61 – CONVENTIONS ANNUELLES D’OBJECTIFS ET AVENANTS POUR LES ASSOCIATIONS DE L’EDUCATION, DU LIEN SOCIAL, DE L’ECONOMIE ET DE L’EMPLOI SUBVENTIONNÉES Á PLUS DE 23 000 € PAR AN 

24-62 – CONVENTIONS ANNUELLES D’OBJECTIFS ET AVENANTS POUR LES ASSOCIATIONS DE LA SOLIDARITE, DE L’ECOLOGIE, BIEN-ETRE ANIMAL, PREVENTION DE RISQUES ET PATRIOTIQUES SUBVENTIONNÉES Á PLUS DE 23 000 € PAR AN 

24-63 – CONTRAT DE VILLE – PROGRAMMATION POLITIQUE DE LA VILLE 2024 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 

24-64 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS – ACCES AUX DROITS ET CITOYENNETE 

24-65 – CONVENTION ENTRE LA VILLE DE VITROLLES ET LA FONDATION « 30 MILLIONS D’AMIS » 

24-66 – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE D’UN TERRAIN PRIVE ET AUTORISATION DE L’INSTALLATION D’ABRIS A CHATS 

24-67 – CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC – LE RUCHER DU LIEN SOCIAL – INSTALLATION DE RUCHES 

24-68 – CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC – SOCIÉTÉ EIFFAGE CONSTRUCTION PROVENCE – CHEMIN DES GORGES DE CABRIÈS   

24-69 – CONVENTION DE PARTENARIAT 2024 ENTRE LE CPIE DU PAYS D’AIX ET LA VILLE DE VITROLLES – ACTION « COMMERCE ENGAGE » 

24-70 – RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2022 DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC « EXPLOITATION DES MARCHES FORAINS » 

24-71 – BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS OPEREES PAR LA COMMUNE DE VITROLLES AU TITRE DE L’ANNEE 2023 

24-72 – BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS OPEREES PAR L’EPF PACA EN 2023 – ZAC CAP HORIZON 

24-73 – NOUVELLE CONVENTION HABITAT A CARACTERE MULTISITES – COMMUNE DE VITROLLES/METROPOLE (AMP) 

24-74 – VENTE COMMUNE DE VITROLLES / SOCIETE PROGRESS HOMES – CM 44P – CM 45P – ROUTE DU CHEMIN DE FER

24-75 – APPROBATION DE L’AVENANT N°3 AU CAHIER DES CHARGES DE CESSION DE TERRAIN (CCCT) DE LA ZAC DES PINS SUR LA COMMUNE DE VITROLLES

24-76 – APPROBATION DE L’AVENANT N°4 AU CAHIER DES CHARGES DE CESSION DE TERRAIN (CCCT) DE LA ZAC DES PINS SUR LA COMMUNE DE VITROLLES 

24-77 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION DUNES POUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF DE MEDIATION SOCIALE VILLE BAILLEURS (MSVB) 

24-78 – APPROBATION DE L’AVENANT N°1 DE LA CONVENTION CADRE DES CENTRES SOCIAUX DANS LES BOUCHES DU RHÔNE 2024 – 2027 

24-79 – CHANGEMENT DE DENOMINATION DU NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE « LES PINS » POUR LE GROUPE SCOLAIRE « ROBERT BADINTER » 

24-80 – BILAN D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DE LA RESTAURATION COLLECTIVE MUNICIPALE – RAPPORT ANNUEL DU 1ER SEPTEMBRE 2022 AU 31 AOUT 2023 

24-81 – AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONVENTION LOCALE ENTRE LE CNFPT, LE DIRECTEUR ACADEMIQUE DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L’EDUCATION NATIONALE DES BOUCHES DU RHONE ET LA VILLE DE VITROLLES POUR LA MISE EN PLACE D’UNE FORMATION INTERCATEGORIELLE ENSEIGNANTS-ATSEM SUR L’EDUCATION NON GENREE 

24-82 – CONVENTION AVEC VILLAGE 42 SAS – FESTIVAL JARDIN SONORE 7ème EDITION  

24-83 – CONVENTION DE PRET D’UN ENSEMBLE DE SPECIMENS CONSERVES AU MUSEUM D’AIX-EN-PROVENCE, POUR UNE MANIFESTATION LE 18 MAI 2024 SUR LE THEME DES DINOSAURES SUR LA COMMUNE DE VITROLLES 

24-84 – CONVENTION DE PRET D’UN ENSEMBLE DE MOULAGE, OEUF DE DINOSAURE ET MEUBLES D’EXPOSITON APPARTENANT AU DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE POUR UNE MANIFESTATION LE 18 MAI 2024 SUR LE THEME DES DINOSAURES SUR LA COMMUNE DE VITROLLES 

24-85 – CONVENTION RELATIVE A L’OPERATION DE RECENSEMENT, PRESERVATION, SAUVEGARDE ET VALORISATION DU PATRIMOINE PALEONTOLOGIQUE PROJETEE DANS LE CADRE DE L’AMENAGEMENT DE LA ZONE DENOMMEE CAP HORIZON, A VITROLLES 

24-86 – PROJET CULTUREL SCIENTIFIQUE ET SOCIAL DE LA MEDIATHEQUE BRASSENS

24-87 – APPROBATION ET SIGNATURE DE LA CHARTE D’ENGAGEMENT POUR LE PLAN D’ACCÉLÉRATION POUR LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE AVEC LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL 2023-2028 

24-88 – BILAN D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE -RAPPORT 2022

24-89 – EXTENSION DU DISPOSITIF DE VIDEO PROTECTION