Délibérations : Conseil Municipal du 22 mai 2025

TARIFS PUBLICS

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L’ACCORD-CADRE « FOURNITURE DE PRESTATIONS SPECIALISEES TECHNOLOGIES MICROSOFT N° 2024_AOO_ PSTM » AVEC LA CANUT

COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS) – SOLDE SUBVENTION 2025

INDEMNITÉS DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

MAJORATION CHEF LIEU DE CANTON DES INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

PERSONNEL MUNICIPAL – CRÉATIONS, TRANSFORMATIONS, SUPPRESSIONS DE POSTES STATUTAIRES

BILAN D’ACTIVITÉ DU SERVICE PUBLIC DE LA FOURRIÈRE AUTOMOBILE -RAPPORT 2023

CONVENTION ENTRE l’OFFICE DE TOURISME DE LA ROQUE D’ANTHERON ET “VITROLLES TOURISME POINT INFO” DE LA VILLE DE VITROLLES, PARTENAIRE DU JEU DE PISTE GEOLOCALISE “TRESOR D’HISTOIRE DE VILLE EN VILLE”

CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’EVÉNEMENT DES FÊTES DE L’ETANG 2025

PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RELATIF AU MARCHÉ PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA RÉALISATION DU COMPLEXE SPORTIF LÉO LAGRANGE, PORTANT SUR LA PARTIE FOURNITURE D’ÉNERGIE

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION DUNES POUR LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF DE MÉDIATION SOCIALE VILLE BAILLEURS (MSVB)

ACTUALISATION DES TARIFS APPLICABLES A LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TLPE) – ANNEE 2026

CONSTITUTION DE SERVITUDES DE PASSAGE ET DE TREFONDS DE TOUTES CANALISATIONS – DC 186 – CHEMIN VERT

INCORPORATION DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL VRD – ASL DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT JEANNE DE LAVAL – AE 428 – AE 429 – AE 437 – AE 438

VENTE COMMUNE DE VITROLLES / SCI PAMPIGNY – AS 348P – AS 354P – BZ 846P

AVENANT N° 3 AU BAIL A CONSTRUCTION DU 07/06/2010 – COMMUNE DE VITROLLES / DALKIA FRANCE

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMMUNE DE VITROLLES / GIP – MISSION LOCALE EST ETANG DE BERRE

RAPPORT D’ACTIVITÉ DE LA DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC DE L’EXPLOITATION DES MARCHÉS FORAINS POUR LE 1ER SEMESTRE 2023 (SOCIÉTÉ DADOUN PÈRE ET FILS)

RAPPORT D’ACTIVITÉ DE LA DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC DE L’EXPLOITATION DES MARCHÉS FORAINS POUR LE 2ND SEMESTRE 2023 (SOCIÉTÉ LES FILS DE MADAME GÉRAUD)

APPEL A PROJETS CITOYEN– SUBVENTIONS

CONVENTION DE COPRODUCTION AVEC LA LIBRAIRIE QUARTIERS LIBRES ET L’ASSOCIATION « LES BOUQUINEURS.EUSES ONT QUARTIERS LIBRES » POUR L’ORGANISATION DU FABULEUX FESTIVAL DU 6 AU 8 JUIN 2025

ORGANISATION DU CHARLIE JAZZ FESTIVAL DU 03 AU 06 JUILLET 2025 AU PARC DE FONTBLANCHE – AVENANT N° 1 A LA CONVENTION POUR L’ORGANISATION DU CHARLIE JAZZ FESTIVAL

ORGANISATION DU DUB STATION FESTIVAL les 27 et 28 JUIN 2025 AU STADIUM – convention DE PARTENARIAT avec mUSICAL RIOT

CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE – APPROBATION MISE A JOUR DU REGLEMENT DES ETUDES ET DU REGLEMENT INTERIEUR

CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE DE VITROLLES / INSTITUT MEDICO-EDUCATIF LES FAUVETTES RELATIVE AU PRET DE LA BASE NAUTIQUE POUR LA PRATIQUE DE L’ACTIVITE KAYAK DESTINEE AUX ENFANTS DE CET ETABLISSEMENT RENOUVELLEMENT ANNEE SCOLAIRE 2025-2026

CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE / DECATHLON – 2025/2027

BILAN D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DE LA RESTAURATION COLLECTIVE MUNICIPALE – RAPPORT ANNUEL DU 1ER SEPTEMBRE 2023 AU 31 AOUT 2024