Délibérations : Conseil municipal du 1er juillet 2025

DEL 25-93 INDEMNISATIONS SUITE AUX JUGEMENTS RENDUS / PROTECTIONS FONCTIONNELLES

DEL 25-94 PRISE EN CHARGE PREJUDICE MATERIEL SUBI

DEL 25-95 APPLICATION DU PRINCIPE DE MAINTIEN DU RÉGIME INDEMNITAIRE EN CAS D’ABSENCE – MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 18-292 DU 20 DÉCEMBRE 2018 MODIFIÉE PAR LA DÉLIBÉRATION N° 19-50 DU 28 MARS 2019

DEL 25-96 PERSONNEL MUNICIPAL – CRÉATIONS, TRANSFORMATIONS, SUPPRESSIONS DE POSTES STATUTAIRES

DEL 25-97 AUTORISATION DE DEPLACEMENT SITE O2 SURFTOWN MUC

DEL 25-98 EXTENSION DU DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION

DEL 25-99 CONVENTION DE PARTENARIAT 2025-2026 ENTRE LA VILLE DE VITROLLES ET LE CPIE DU PAYS D’AIX

DEL 25-100 CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS 2025-2029 AVEC LA LPO

DEL 25-101 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DES ORGANES DE GOUVERNANCE DE LA SOCIETE NOTRE ENERGIE VITROLLES

DEL 25-102 CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE DE MISE A DISPOSITION LOGEMENT A TITRE GRATUIT – SURVEILLANCE PLAGE DES MARETTES – SAISON 2025 – COMMUNE DE VITROLLES / SNSM

DEL 25-103 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION LÉO LAGRANGE PETITE ENFANCE POUR LA GESTION DU RELAIS PETITE ENFANCE (RPE) PLANETE BEBES

DEL 25-104 ADHESION A L’ASSOCIATION INITIATIVE PAYS d’AIX

DEL 25-105 APPEL A PROJETS 2025 SÉJOURS JEUNESSE- SIGNATURE DES AVENANTS AUX CONVENTIONS ANNUELLES D’OBJECTIFS

DEL 25-106 RÉMUNÉRATIONS ACCESSOIRES DES PERSONNELS DE L’EDUCATION NATIONALE – RENTRÉE SCOLAIRE 2025-2026

DEL 25-107 CONVENTION DE COPRODUCTION AVEC L’ASSOCIATION PAREA PRODUCTION ET LA SAS SAVON NOIRE – ORGANISATION D’UN CONCERT AU STADIUM LE 7 NOVEMBRE 2025

DEL 25-108 CONVENTION DE COPRODUCTION AVEC L’ASSOCIATION AVES (CENTRE SOCIAL LES SALYENS) ET LA MAISON POUR TOUS – MISE À DISPOSITION DE LA SALLE GUY OBINO – COMÉDIE MUSICALE PARTICIPATIVE, LE 18 JUILLET 2025

DEL 25-109 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE VITROLLES ET L’ASSOCIATION AVES POUR L’ORGANISATION DU BANQUET CITOYEN – 20 SEPTEMBRE 2025

DEL 25-110 CONVENTION DE COPRODUCTION AVEC LE CIAM – « PATRIMOINE EN MOUVEMENT AU STADIUM » LES 20 ET 21 SEPTEMBRE 2025

DEL 25-111 CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION FINANCIERE REGIONALE POUR L’UTILISATION D’UN OU PLUSIEURS EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX PAR LES LYCEES PUBLICS SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION – ANNEE SCOLAIRE 2024-2025

DEL 25-112 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION BLOC N ROC ESCALADE ANNEE 2025-2026

DEL 25-113 ORGANISATION DES TRANSPORTS SCOLAIRES-CONVENTION AVEC LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE

DEL 25-114 RENOUVELLEMENT DU PROJET EDUCATIF TERRITORIAL (PEDT) ET DU PLAN MERCREDI : CONVENTION QUADRIPARTITE

DEL 25-115 MISE À JOUR – REGLEMENTS INTERIEURS DES ACTIVITES DU SECTEUR DE L’ENFANCE