Site de Vitrolles

Accéder au contenu

Vous êtes ici > Accueil  > Mentions légales

Mentions légales

Informations légales

Pour toute suggestion, demande d'information ou réaction concernant ce site, n’hésitez pas à nous contacter :

Mairie de Vitrolles
Place de Provence
BP 30102
13743 VITROLLES CEDEX

Directeur de la publication :

Loïc GACHON - Maire de Vitrolles

Webmaster :

Adam BOINA – Direction de la Communication

Crédit photographique :
Corinne ADAM – Direction de la Communication

Crédit photographique - Communication de chantiers :
Jacqueline TRICHARD

Développement et graphisme :


Plan.Net - Maison de la Communication - 114 rue Chaptal - 92300 Levallois-Perret
• Direction de la Communication - Mairie de Vitrolles

Hébergement :
OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix


Traitement des données personnelles

Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier électronique, service en ligne, formulaire ou par tout autre moyen sont strictement confidentielles et destinées au traitement de vos demandes par les services de la ville. Elles ne sont transmises à aucun tiers non autorisés ni à titre onéreux ni à titre gratuit.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (règlement général sur la protection des données) les personnes disposent d’un droit d’accès et de rectification des informations qui les concernent, d'un droit d'opposition pour des motifs légitimes, d'un droit à la limitation du traitement , d'un droit d'établir des directives relatives au sort de ses données à caractère personnel après leur mort et d'un droit de réclamation auprès de la CNIL. Elles peuvent exercer ces droits en s’adressant au délégué à la protection des données par courriel à :
[email protected]

Lettre d'information (Infolettre ou Newsletter)
Votre adresse électronique (qui a fait l’objet d’une inscription volontaire) ne nous servira qu’à acheminer notre lettre d’information. Elle ne sera en aucun cas communiquée à des tiers.

Vous êtes libre, à tout moment, de vous désabonner de notre lettre d’information :
• en cliquant sur la mention "ne plus recevoir" qui figure en bas de page de chaque lettre d’information que vous recevez
• en choisissant de vous désabonner à partir de la rubrique du site "liste de diffusion"
• par simple demande à la Direction de la Communication - 04 42 77 63 90 - [email protected]

Gestion Relation Citoyen (GRC) - Portail Citoyen
La Mairie de Vitrolles a mis en place un Portail Citoyen permettant à l'internaute identifié de pouvoir effectuer des démarches en ligne. Les informations personnelles récoltées dans ce but font l'objet de conditions d'utilisation spécifiques que l'internaute doit accepter pour accéder au service.

L'utilisateur s'engage expressément à ne pas faire d'usage commercial des informations provenant du Portail Citoyen-GRC, ni de toute autre information en provenance du site www.vitrolles13.fr (cf. paragraphe suivant).

 

Droits d'auteur

Tous les contenus du site « vitrolles13.fr » sont couverts par la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques.

Toute reproduction, même partielle, est interdite sauf autorisation expresse des responsables de ce site et indication de la source. De plus, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles (toute diffusion à des fins commerciales ou publicitaires est exclue), Portail Citoyen- GRC inclus.


Création de liens hypertextes

Il est possible de créer un lien vers le site «www.vitrolles13.fr» sans autorisation expresse de l’éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur Internet. Toutefois, l’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa politique éditoriale.


Liens vers des sites tiers

La Mairie de Vitrolles se réserve le droit de mettre en place des liens vers des sites tiers. L'internaute qui active ces liens quitte alors le portail de la Ville de Vitrolles. La Mairie de Vitrolles se dégage de toute responsabilité quant au contenu de ces sites, y compris des liens internes et externes qu'ils contiennent.


Clause de non responsabilité

Les informations qui figurent sur ce site font l’objet d’une clause de non responsabilité.

L’éditeur s’efforcera de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées.
La Ville ne peut toutefois garantir l'exactitude de toutes les informations présentes et par conséquent, décline toute responsabilité quant à son contenu.

Informations techniques

Ce site a été développé avec l’outil de gestion de contenu TYPO3, édité sous licence GNU.

Conformément aux dispositions de cette licence, les principaux développements réalisés dans le cadre de l'élaboration de ce site sont reversés à la communauté des développeurs TYPO3
 
Accessibilité
Ce site se conforme aux standards XHTML et CSS du W3C.

Affichage et consultation des pages du site
L’affichage des pages du site est optimisé pour une résolution d’écran de 1024 x 768.
Nous vous recommandons la consultation de ces pages avec les trois principaux navigateurs Internet suivants :

•    Mozilla Firefox
•    Microsoft Edge
•    Safari

Plugs-in
Certains documents sont proposés au format PDF. Pour pouvoir les ouvrir, les consulter et les imprimer, vous devez utiliser le module Acrobat Reader 4.0 ou supérieur de la société Adobe. Vous pouvez le télécharger en cliquant ici.

Cookies
Pour des raisons liées à la technologie employée par le prestataire chargé de la mesure de l'audience du site, un "cookie" peut vous être proposé au cours de votre navigation. L'accès au site n'est en aucun cas conditionné à l'acceptation de ce cookie.

Activate Editing