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déc 2024

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Délibérations

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Délibérations - Décembre 2024

Délibérations - Octobre 2024

Délibérations - Juillet 2024

Délibérations - Mai 2024

Délibérations - Mars 2024

Délibérations - Février 2024

[Délibérations - Archive année 2023]

[Délibérations - Archive année 2022]

Délibérations - CM du 12 décembre 2024

Délibérations - CM du 17 octobre 2024

Liste des délibérations approuvées - CM du 17/10/2024Mis en ligne le 18/10/2024
DEL 24-170 Décision modificative N°2 - Budget PrincipalMis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-172 DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHONE AU TITRE D’UN CONTRAT DEPARTEMENTAL POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE - PÉRIODE 2024/2026 Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-150 COMMISSIONS MUNICIPALES- MODIFICATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES N°1 ET N°2 Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-173 ADMISSION EN NON-VALEUR ET CRÉANCES ÉTEINTES - TITRES DE RECETTES BUDGET PRINCIPAL Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-151 MODIFICATION DES MEMBRES ELUS DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-174 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJET DU PLAN DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS, LE RACISME, L’ANTISEMITISME ET LA HAINE ANTI-LGBT+ Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-152 MODIFICATION DES MEMBRES DE L’AGENCE D’URBANISME DU PAYS D’AIX (AUPA) Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-175 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’INSPECTION DE L’EDUCATION NATIONALE ET LA FONDATION DU CAMP DES MILLES – VISITE & ATELIER POUR TOUS LES CM2 VITROLLAIS Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-153 CONSEIL D’ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES – ABROGE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°23-163 Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-176 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE L’ANNEE 2024 Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-154 CAISSE DES ECOLES – MODIFICATION DES MEMBRES – ABROGE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°20-185 Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-155 FOYER DES ANCIENS – MODIFICATION DEsignation des Membres – abroge et remplace la deliberation 20-97 Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-177 ASSOCIATION SUBVENTIONNEE A PLUS DE 23 000€/AN – AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS DE L’AVES Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-178 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION SUPPLEMENTAIRE A L’ETABLISSEMENT REGIONAL LEO LAGRANGE MEDITERRANNEE, CENTRE SOCIAL CALCAIRA, DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJETS “ OUVERTURE ESTIVALE DES CENTRES SOCIAUX 2024” Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-156 INSTITUT LES FAUVETTES – MODIFICATION DEsignation des Membres – abroge et remplace la deliberation 20-108 Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-157 MAISON POUR TOUS – MODIFICATION DEsignation des Membres – abroge et remplace la deliberation 20-107Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-179 FRAIS D'ENLEVEMENT ET DE REMISE EN ETAT DE L'ESPACE PUBLIC A LA SUITE D'UN DEPOT SAUVAGE DE DECHETS, D'AFFICHAGE SAUVAGE ET DE GRAFFITIS Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-158 Indemnisations suite aux jugements rendus / Protections Fonctionnelle Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-180 APPEL A PROJETS CITOYEN 2024 – SUBVENTIONS Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-159 ORGANISATION DU RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025 Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-182 Attribution de subvention prévention de la délinquance au centre social le Bartas pour une action sécurité routière à destination des jeunesMis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-160 nomination du coordonnateur communal du recensement de la population et du coordonnateur communal du répertoire d’immeubles localises pour l’année 2025 Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-183 Plan local pour l’insertion et pour l’emploi – Demande de subvention - Métropole Aix-Marseille Provence – année 2024Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-161 MAJORATION DE LA NBI DES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-162 PERSONNEL MUNICIPAL DELIBERATION INSTITUANT LE REGIME INDEMNITAIRE DE LA FILIERE POLICE Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-163 PERSONNEL MUNICIPAL – VERSEMENT D’UNE PRIME DE NOËL 2024 Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-164 PERSONNEL MUNICIPAL – CRÉATIONS, TRANSFORMATIONS, SUPPRESSIONS DE POSTES STATUTAIRES Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-165 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’INET - MISSION DE CONSULTANCE Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-166 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L’ACCORD-CADRE « FOURNITURE DE MATERIEL MICRO-INFORMATIQUE BUREAUTIQUE N° 2024_AOO_PC_BUREAUTIQUES » AVEC LA CANUT Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-167 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE L’ACCORD CADRE « ACQUISITION DE MATERIELS INFORMATIQUES ET TELECOMS RECONDITIONNES, REMISE À NIVEAU DE MATERIELS INFORMATIQUES ET DE COMMUNICATION n° 2024_AOO_MAT_RECOND » AVEC LA CANUT Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-168 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L’ACCORD-CADRE « FOURNITURE DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS (FIXE, MOBILE, DONNEES, SECOURS) FIBRE NOIRE, COUVERTURE INDOOR, APPAREILS MOBILES ET SERVICES ASSOCIES N° 2024_AOO_TELECOMS » AVEC LA CAMis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-169 RÉGULARISATION DE L'ACTIF DU BUDGET PRINCIPAL Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-171 TARIFS PUBLICS DE LA POLICE ADMINISTRATIVE ET DES SPORTS Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-184 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE CHALETS AUX ARTISANS EXPOSANTS DU MARCHÉ DE NOËL Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-185 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT POUR ACCOMPAGNER LA TRANSITION NUMERIQUE DES ARTISANS ET COMMERCANTS LOCAUX Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-186 DÉROGATION COLLECTIVE DU MAIRE AU PRINCIPE DE REPOS DOMINICAL :  COMMERCES DE DÉTAIL, HYPERMARCHES, CENTRES COMMERCIAUX ET COMMERCES DE L’AUTOMOBILE - LISTE DES DIMANCHES POUR L’ANNÉE 2025 Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-187 CONVENTION ENTRE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE, LA VILLE DE VITROLLES, ET LA SPLA « PAYS D’AIX TERRITOIRES » POUR LE VERSEMENT PAR LA COMMUNE DE VITROLLES D’UNE PARTICIPATION EN VUE D’UNE INSTALLATION PHOTOVOLTAÏQUEMis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-188 CONVENTION DE PARTENARIAT 2025-2029 AVEC L’ASSOCIATION FONCIÈRE DE REMEMBREMENT DE VITROLLESMis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-189 ASSOCIATION FONCIÈRE DE REMEMBREMENT DE VITROLLES – ASSEMBLÉE DES PROPRIÉTAIRES DU 22 OCTOBRE 2024 – DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-190 AUPA (AGENCE D’URBANISME PAYS D’AIX - DURANCE). CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS 2024-2026 ET VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2024 Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-191 MISE À DISPOSITION PAR LA MÉTROPOLE AU PROFIT DE LA COMMUNE D’UNE OFFRE DE SERVICE NUMERIQUE POUR L’APPLICATION DE GESTION DES DROITS DU SOL DENOMME "CART@DS MODE HÉBERGEMENT" - CONVENTION COMMUNE / MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-192 CONVENTION METROPOLE D’AIX-MARSEILLE-PROVENCE - MISE A DISPOSITION D’APPLICATIONS ET DE DONNEES DU SYSTEME D’INFORMATION GEOGRAPHIE METROPOLITAIN AUX COMMUNES MEMBRES Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-193 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT – VENTE TERRAINS COMMUNAUX / CCI METROPOLE AMP – PARCELLES AT 95 – AT 97 – AT 109 ET AT 617 – ANJOLYMis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-194 CESSION SUR PC N° 1311714F0045 – BW N° 3 – SCI CV LE 118 RESIDENCE / COMMUNE DE VITROLLES Mis en ligne le 22/10/2024
DEL 24-195 ECHANGE DE TERRAINS SANS SOULTE – COMMUNE DE VITROLLES / SCI REMUSAT – ALLEE DES RASTOUBLES Mis en ligne le 23/10/2024
DEL 24-196 PROCES-VERBAL PORTANT ACCORD PREALABLE AU TRANSFERT EN PLEINE PROPRIETE DE LA DECHETTERIE ET DES PISCINES ALEX JANY ET HERMES SIS SUR LA COMMUNE DE VITROLLES A TITRE GRATUIT Mis en ligne le 23/10/2024
DEL 24-197 BILAN DES CONSOMMATIONS 2023 DANS LE CADRE DU LABEL EUROPÉEN CLIMAT-AIR-ENERGIE Mis en ligne le 23/10/2024
DEL 24-198 ADHESION A L’ASSOCIATION AMORCEMis en ligne le 23/10/2024
DEL 24-199 CONVENTION DE SERVITUDES – PARCELLES CM 0279 ET DH 0060 – ROUTE DU CHEMIN DE FER Mis en ligne le 23/10/2024
DEL 24-200 CONVENTION DE SERVITUDES – PARCELLE CL 0022 – 9 CHEMIN DE L’ÉTANG, LES TRIBALES Mis en ligne le 23/10/2024
DEL 24-201 CONVENTION DE SERVITUDES – PARCELLE CM 0223 – RD 20, ALLÉE DU BELVÉDÈRE, LES TRIBALES Mis en ligne le 23/10/2024
DEL 24-202 CONVENTION DE SERVITUDES – PARCELLE BK 0003 – L'AGNEAU, ALLEE DES CHEVILLES Mis en ligne le 23/10/2024
DEL 24-203 CONVENTION DE SERVITUDES – PARCELLE BI 0019 – RUE DUCHÊNE, LES VIGNETTES Mis en ligne le 23/10/2024
DEL 24-204 CONVENTION DE SERVITUDES – PARCELLE AW 0014 – RUE DE BERLIN Mis en ligne le 23/10/2024
DEL 24-205 CONVENTION DE MANDAT DE VENTE DE BILLETS AVEC LA SOCIETE TICKETNET Mis en ligne le 23/10/2024
DEL 24-206 Convention de mandat de vente de billets avec mapado Mis en ligne le 23/10/2024
DEL 24-207 Convention de partenariat avec l’association Charlie Free - SAISON 2024/2025 - Mis en ligne le 23/10/2024
DEL 24-208 SOIREES ROLLER-DISCO EN PARTENARIAT AVEC PAREA PRODUCTION Mis en ligne le 23/10/2024
DEL 20-209 CONVENTION AVEC LE THÉÂTRE MASSALIA – FESTIVAL EN RIBAMBELLE ! 2024 Mis en ligne le 23/10/2024
DEL 20-210 MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LE CONSERVATOIRE ET LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES DE VITROLLES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2024/2025 – PARCOURS D’ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE Mis en ligne le 23/10/2024
DEL 20-211 CESSION DE DOCUMENTS ISSUS DES COLLECTIONS DES MEDIATHEQUES DE VITROLLES Mis en ligne le 23/10/2024
DEL 24-212 RÉMUNÉRATION ACCESSOIRE DES PERSONNELS DE L’EDUCATION NATIONALE – ANNÉE SCOLAIRE 2024-2025 : MISE À JOUR DE LA LISTE DES ENSEIGNANTS Mis en ligne le 23/10/2024
DEL 24-213 CONVENTION MPT/VITROLLES - ATELIERS THEATRE ENFANTS Mis en ligne le 23/10/2024
DEL 24-214 CONVENTION RELATIVE À LA PARTICIPATION FINANCIÈRE RÉGIONALE POUR L’UTILISATION D’UN OU PLUSIEURS ÉQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX OU COMMUNAUTAIRES PAR UN OU PLUSIEURS LYCÉES PUBLICS OU PRIVÉS SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION - ANNÉE SCOLMis en ligne le 23/10/2024
Liste_des_deliberations_approuvees_CM_du_17-10-2024.pdfMis en ligne le 23/10/2024
DEL 24-181 AVIS DE LA COMMUNE SUR LE PROJET DE PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INCENDIE DE FORÊT DE VITROLLES Mis en ligne le 25/10/2024

Délibérations - CM du 4 juillet 2024

Liste des délibérations approuvées CM 04-07-2024Mis en ligne le 05/07/2024
DEL 24-122 MISE A JOUR DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER DE LA COMMUNE DE VITROLLES Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-123 COMITE DES ŒUVRES SOCIALES (COS) – SOLDE SUBVENTION 2024 Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-124 PERSONNEL MUNICIPAL – CRÉATIONS, TRANSFORMATIONS, SUPPRESSIONS DE POSTES STATUTAIRES Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-125 PERSONNEL MUNICIPAL - REGLEMENT TEMPS DE TRAVAIL - MODIFICATION DES DELIBERATIONS N° 21-203 DU 8 DECEMBRE 2021 ET N° 22-50 DU 24 MARS 2022 Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-126 PERSONNEL MUNICIPAL – PROTOCOLE DE TELETRAVAIL – MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 22-51 DU 24 MARS 2022 Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-127 PERSONNEL MUNICIPAL – RECOURS AUX CONTRATS D’APPRENTISSAGE Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-128 REVALORISATION DES AIDES AU PAIEMENT DE LA COMPLEMENTAIRE SANTE, DES CONTRATS DE PREVOYANCE ET DES ALSH AU 01/01/2025 AINSI QUE L’ELARGISSEMENT DES BENEFICIAIRES DES TICKETS RESTAURANT AU 1ER SEPTEMBRE 2024 Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-129 CONVENTON TRIPARTITE VILLE DE VITROLLES/CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE/SDIS13 POUR L’AMÉLIORATION DE LA PRÉVENTION INCENDIE DANS LES BOUCHES-DU-RHÔNE Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-130 CONVENTION RELATIVE À LA REDEVANCE SPÉCIALE SPÉCIFIQUE AUX DÉCHETS COMMUNAUX Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-132 SUBVENTION ASSOCIATION FONCIERE DE REMEMBREMENT - ANNEE 2024 Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-133 CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE À LA MISE EN PLACE D’UNE RÉCUPÉRATION DE TEXTILES, LINGE DE MAISON ET CHAUSSURES EN POINTS D’APPORT VOLONTAIRE EN VUE DE LEUR REUTILISATION/ REEMPLOI Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-134 CONVENTION DE PARTENARIAT – REALISATION D’ETUDES TERRAINS COMMUNAUX SECTEUR DES BOUES ROUGES – COMMUNE DE VITROLLES / SAS LA CRIQUE Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-135 CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE DE MISE A DISPOSITION LOGEMENT A TITRE GRATUIT – SURVEILLANCE PLAGE DES MARETTES – SAISON 2024 – COMMUNE DE VITROLLES / SNSM Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-136 APPROBATION DU NOUVEAU CONTRAT DE VILLE 2024-2030 Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-137 NOMINATION D’UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE DE VITROLLES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION MÉDIANCE 13 Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-138 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS - AMIS DU VIEUX VILLAGE DE VITROLLES (LEI DINDOULETO DOU ROUCAS) Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-139 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS – TENNIS CLUB DE VITROLLES Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-140 PROJET EDUCATIF VITROLLAIS - STRATEGIE POUR UNE ACTION EDUCATIVE CONCERTEE A VITROLLES 2024-2034 Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-141 RÉMUNÉRATION ACCESSOIRE DES PERSONNELS DE L’EDUCATION NATIONALE – RENTRÉE SCOLAIRE 2024-2025 Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-131 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE AVEC LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE POUR LA RÉHABILITATION DE LA ZONE INDUSTRIELLE DES ESTROUBLANS - 3ÈME TRANCHE – AVENUE DE ROME, RUES DE VIENNE ET D’AMSTERDAM Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-142 RENOUVELLEMENT ADHESION SYNDICAT NATIONAL DES SCENES PUBLIQUES (SNSP) Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-143 ORGANISATION DU CHARLIE JAZZ FESTIVAL DU 05 AU 07 JUILLET 2024 AU PARC DE FONTBLANCHE – AVENANT N° 1 A LA CONVENTION POUR L’ORGANISATION DU CHARLIE JAZZ FESTIVAL Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-144 CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE ET LA FONDATION DU PATRIMOINE POUR LA RESTAURATION DE LA TOUR SARRASINE ET DE LA CHAPELLE NOTRE-DAME-DE VIE – MECENAT AXA Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-145 AVENANT A LA CONVENTION DE LA FONDATION DU PATRIMOINE DU 05 JUILLET 2018 Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-146 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE - CREATION D’UN « ORCHESTRE A L’ECOLE » EN PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE HENRI BOSCO Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-147 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE - MISE EN PLACE D’UN AVOIR POUR LES ÉLÈVES CONCERNÉS PAR LA SUPPRESSION DES COURS DE FORMATION MUSICALE EN 2023/2024 Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-148 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION BLOC N ROC ESCALADE ANNEE 2024-2025 Mis en ligne le 08/07/2024
DEL 24-149 CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE DE VITROLLES / INSTITUT MEDICO-EDUCATIF LES FAUVETTES RELATIVE AU PRET DE LA BASE NAUTIQUE POUR LA PRATIQUE DE L’ACTIVITE “KAYAK” DESTINEE AUX ENFANTS DE CET ETABLISSEMENT. RENOUVELLEMENT Mis en ligne le 08/07/2024

Délibérations - CM du 30 mai 2024

Liste des délibérations approuvées au CM du 30/05/2024 Mis en ligne le 31/05/2024
DEL 24-90 INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-106 DESAFFECTATION / DECLASSEMENT – VENTE TERRAINS COMMUNAUX / LOGIS MEDITERRANEE – RESIDENCE MOZART Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-107 AVENANT N° 2 AU BAIL A CONSTRUCTION DU 07/06/2010 - COMMUNE DE VITROLLES / DALKIA FRANCE Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-108 APPEL A PROJETS 2024 SÉJOURS JEUNESSE- SIGNATURE DES AVENANTS AUX CONVENTIONS ANNUELLES D’OBJECTIFS Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-91 MODALITÉS DE RÉALISATION DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET DES ASTREINTES – MODIFIE LA DÉLIBÉRATION N° 21-162 EN DATE DU 7 OCTOBRE 2021Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-109 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-92 PERSONNEL MUNICIPAL – CRÉATIONS, TRANSFORMATIONS, SUPPRESSIONS DE POSTES STATUTAIRES Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-110 CONTRAT DE VILLE – MODIFICATION DE LA PROGRAMMATION POLITIQUE DE LA VILLE 2024 ET REAFFECTATION DE SUBVENTIONS Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-111 AVENANT N°2 AU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC RELATIF A LA RESTAURATION COLLECTIVE Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-93 TARIFS PUBLICS DE LA POLICE ADMINISTRATIVE, DES SPORTS ET DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-112 CONVENTION DE COPRODUCTION AVEC LE CIAM - LES NUITS EN MOUVEMENT LE 8 JUIN 2024 AU STADIUM Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-113 CONVENTION DE COPRODUCTION AVEC LA LIBRAIRIE QUARTIERS LIBRES POUR L’ORGANISATION DU FABULEUX FESTIVAL DU 1er AU 2 JUIN 2024 Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-94 ACTUALISATION DES TARIFS DE LA TAXE DE SEJOUR AU 1ER JANVIER 2025 Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-114 ORGANISATION DU DUB STATION FESTIVAL DU 28 AU 30 JUIN 2024 AU STADIUM – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC MUSICAL RIOT Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-115 REGLEMENTS INTERIEURS DES ACTIVITES DU SECTEUR DE L’ANIMATION SPORTIVE (ANIMATION VACANCES - CENTRE MUNICIPAL D’ENSEIGNEMENT DU SPORT « C.M.E.S. » - PASSEPORT SENIORS) Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-116 REGLEMENT INTERIEUR DE LA STRUCTURE ARTIFICIELLE D’ESCALADE (S.A.E.) INSTALLEE AU GYMNASE LEO LAGRANGE Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-95 APPROBATION DE LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE ENTRE LA COMMUNE DE VITROLLES ET LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE AU TITRE DE LA COMPÉTENCE « ENTRETIEN DE LA VOIRIE SUPPORTANT LA CIRCULATION D’UN TRANSPORT COLLECTIF EN SITEMis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-117 CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE VITROLLES ET LA SOCIÉTÉ NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER (SNSM) POUR LA SURVEILLANCE DE LA BAIGNADE DE LA PLAGE DES MARETTES POUR LA PÉRIODE ESTIVALE DE 2024 Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-118 CONVENTION FONDATION DU PATRIMOINE POUR MISSION BERN Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-119 CONVENTION DE COPRODUCTION AVEC LE CENTRE SOCIAL LE BARTAS POUR LA RENCONTRE AVEC UNE “PERSONNALITE INSPIRANTE” LE 8 JUIN 2024 Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-96 MODIFICATION DE LA CONVENTION CADRE DE MISE A DISPOSITION D’EQUIPEMENTS MUNICIPAUX AUX PARTENAIRES DANS LE CADRE DES MANIFESTATIONS Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-120 CONVENTION D’ADHÉSION AU RÉSEAU DE COMMUNICATION MOBILE CRITIQUE A TRÈS HAUT DÉBIT DES SERVICES DE SECOURS ET DE SÉCURITÉ Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-97 ADHÉSION À LA CHARTE EN FAVEUR DE LA PROTECTION DU MARTINET NOIR DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-98 CONVENTION DE SERVITUDES–PARCELLE CP 099–14 AVENUE DES SALYENS BÂTIMENT FAUVETTE 1 Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-99 CONVENTION DE SOUTIEN « COMMUNES ET GROUPEMENTS COMMUNAUX » POUR LA LUTTE CONTRE LES DÉCHETS ABANDONNÉS DIFFUS Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-100 ADHESION A L’ASSOCIATION INITIATIVE PAYS d’AIXMis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-101 ACTUALISATION DES TARIFS APPLICABLES A LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TLPE) – ANNEE 2025 Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-103 CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT – LOCAL 28 AVENUE CAMILLE PELLETAN – COMMUNE DE VITROLLES / ASSOCIATION OLIVERAIE SOLIDAIRE Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-104 CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT – LOCAUX – 26 BIS AV. CAMILLE PELLETAN - COMMUNE DE VITROLLES / ASSOCIATION PROPAGANDAZ LE OAI CAFE ASSOCIATIF VITROLLAISMis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-105 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT TERRAINS COMMUNAUX – PLATEAU – COMMUNE DE VITROLLES / ASSOCIATION OLIVERAIE SOLIDAIRE Mis en ligne le 03/06/2024
DEL 24-102 CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR L’INSTALLATION, L’ENTRETIEN ET LA MAINTENANCE D’UNE SIGNALETIQUE COMMERCIALE Mis en ligne le 04/06/2024

Délibérations - CM du 28 mars 2024

Délibérations - CM du 15 février 2024

Liste des délibérations du CM du 15/02/2024Mis en ligne le 19/02/2024
DEL 24-01 CONDITIONS ET MODALITES D’ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-02 COMITE DES ŒUVRES SOCIALES (COS) – PREMIER VERSEMENT SUBVENTION 2024 Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-03 PERSONNEL MUNICIPAL – CRÉATIONS, TRANSFORMATIONS, SUPPRESSIONS DE POSTES STATUTAIRES Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-04 DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2024 Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-05 ALIENATION DE MATERIEL ET SORTIE D’INVENTAIRE Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-06 PARTICIPATION ET ENGAGEMENT DE LA COMMUNE DE VITROLLES POUR LE PROGRAMME ACTEE 2- SEQUOIA - APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LA FNCCR, LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE, L’ALEC MÉTROPOLE MARSEILLAISE, L’ATELIER DE L’ENVIRONNEMENT-CPIMis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-07 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L’OUTIL INFORMATIQUE DE L’OBSERVATOIRE FISCAL METROPOLITAIN Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-08 TARIFS PUBLICS Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-09 INDEMNISATIONS SUITE AUX JUGEMENTS RENDUS / PROTECTIONS FONCTIONNELLES Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-10 CONVENTION DE SERVITUDES – PARCELLE CK 0114 – IMPASSE DE CHASLES Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-11 CONVENTION DE SERVITUDES – PARCELLE BV 0571 – LES PINS, RUE PIERRE RABHI Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-12 PROCEDURE DE CONTRAT DE CONCESSION POUR UNE COMMUNAUTE D’ENERGIE CITOYENNEMis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-13 CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE À LA MISE EN PLACE D’UNE RÉCUPÉRATION DE TEXTILES, LINGE DE MAISON ET CHAUSSURES EN POINT D’APPORT VOLONTAIRE EN VUE DE LEUR RÉUTILISATION/RÉEMPLOI Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-14 IMPLICATION CITOYENNE – REGLEMENT INTERIEUR DE L’APPEL A PROJET CITOYEN Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-15 APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DES CENTRES SOCIAUX DANS LES BOUCHES DU RHÔNE 2024/2027 Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-16 VENTE COMMUNE DE VITROLLES / SCCV EUROPEAN HOMES 270 – BS 386P Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-17 VENTE TERRAIN COMMUNAL – BR 750 – CAUCADIS Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-18 PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL DU PAYS D’AIX - EMISSION D’OBSERVATIONS DE LA COMMUNE DE VITROLLES DANS LE CADRE DE L’ENQUÊTE PUBLIQUEMis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-19 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMMUNE DE VITROLLES / GIP – MISSION LOCALE EST ETANG DE BERREMis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-20 IDENTIFICATION DE ZONES D'ACCÉLÉRATION FAVORABLE À L'ACCUEIL DES INSTALLATIONS ENR DANS LE CADRE DE LA LOI RELATIVE A L'ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D'ÉNERGIES RENOUVELABLES Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-21 FUSION DES ECOLES MATERNELLES LOUIS PERGAUD ET PAUL CEZANNE ET TRANSFERT DE L’ECOLE ELEMENTAIRE PAUL CEZANNE VERS LE NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE LES PINS Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-22 CONVENTION PLURIANNUELLE 2023-2025 FONDS D’INNOVATION PETITE ENFANCE AVEC L’ETAT ET LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-23 CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE / DECATHLON - 2024/2025Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-24 TARIFS SEJOUR CORSE 2024Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-25 APPLICATION D’UNE TARIFICATION À LA FORMATION BAFA 1 (BREVET D’APTITUDE AUX FONCTIONS D’ANIMATEUR) POUR L’ANNÉE 2024 EN INTERNAT AU CENTRE DE NEVACHE Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-26 CONVENTION DE COPRODUCTION AVEC L’ASSOCIATION MONSTRES - CARNAVAL DU 23 MARS 2024 Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-27 CONVENTION DE COPRODUCTION AVEC L’ASSOCIATION CHARIVARI - CARNAVAL DU 23 MARS 2024 Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-28 CONVENTION DE COPRODUCTION DE DEUX SPECTACLES AVEC L’ASSOCIATION MAISON POUR TOUS VITROLLES – ORGANISATION DU SPECTACLE DE L’HUMORISTE MALIK FARES ET CONCERT D’ARTISTES LOCAUX A LA SALLE GUY OBINOMis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-29 CONVENTION DE COPRODUCTION AVEC LA COOPERATIVE INTERNEXTERNE – FESTIVAL AVEC LE TEMPS 2024 Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-30 CONVENTION DE COPRODUCTION DE SPECTACLE AVEC L’ASSOCIATION PAREA PRODUCTION– ORGANISATION DU FESTIVAL BASSES FREQUENCES Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-31 SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PROJET AVEC LE FRAC SUDMis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-32 CONVENTION D’OCCUPATION D’UNE SALLE A LA MEDIATHEQUE LA PASSERELLE AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL 13 – PMI - POUR UN GROUPE DE PAROLE DE PERES Mis en ligne le 22/02/2024
DEL 24-33 RAPPORT D'ACTIVITÉS ANNUEL RETRAÇANT L'ACTIVITÉ DE LA MÉTROPOLE EN APPLICATION DU I DE L'ARTICLE L. 5211-39 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES AU TITRE DE L'EXERCICE 2022 Mis en ligne le 22/02/2024

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