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Décisions du Maire 2022
Décisions du Maire Décembre 2022
DM 22-55 Subvention pour rénovation de façades au village Mis en ligne le 05/12/2022- DM 22-56 Désignation d'avocatMis en ligne le 21/12/2022
- DM 22-57 Désignation d'avocatMis en ligne le 27/12/2022
Décisions du Maire Novembre 2022
- DM 22-51 Régie d'avances Cinéma Les Lumières - Modification Dépenses et ValorisationMis en ligne le 04/11/2022
- DM 22-52 Convention d'occupation précaire commune de Vitrolles / BS IPMis en ligne le 04/11/2022
Décisions du Maire Octobre 2022
- DM 22-43 - Convention d'occupation précaire - Commune de Vitrolles/Madame Odette MARTINEZMis en ligne le 12/10/2022
- DM 22-46 Désignation d'avocat - Commune de Vitrolles / BIBI Fella - TA Marseille n° 2206186-9Mis en ligne le 19/10/2022
- DM 22-50 Régie recettes DGAESC - Modification Valorisation Intégration Recettes des Sports Mis en ligne le 25/10/2022
Décisions du Maire Septembre 2022
- DM 22-37 Désignation d'avocat - Prise en charge des frais dans le cadre de la protection fonctionnelle - Mis en ligne le 01/09/2022
- DM 22-38 Désignation d'avocat - TA Marseille n°2205179-2Mis en ligne le 01/09/2022
- DM 22-39 Mobilisation financière 2022 - La banque postaleMis en ligne le 19/09/2022
- DM 22-41 Régie de recettes des sports - direction des sports - clôture régie de recettesMis en ligne le 29/09/2022
Décisions du Maire Juillet/Août 2022
- DM 22-33 Contrat de location - Commune de Vitrolles / Monsieur et Madame PINATMis en ligne le 21/07/22
- DM 22-35 Bail commercial - Commune de Vitrolles / SOC Chez Cuong - Local Arcade de CiteauxMis en ligne le 22/08/2022
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