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P.L.U 2015 modifié n°2
Contenu du Plan Local d’Urbanisme
Sommaire
1 - Notice
2 - Projet d’Aménagement et de Développement Durables
3 - Orientation d’Aménagement et de Programmation
4 - Liste des emplacements réservés
5 -Règlement
6 - Plan de Zonage
6.A. Planche globale
6.B. Planche Risques
6.B.1. Planche Risques et Nuisances
6.B.2. Aléas inondation par débordement et ruissellement
6.C. Planche patrimoine
7 - Étude au titre de l’Article L111-1-4 du CU/Secteur Marina Plage
8 - Annexes du Plan Local d’Urbanisme
8.A. Servitudes d’Utilité Publique (R.126-1)
8.A.1. Liste des Servitudes d’Utilité Publique
8.A.2. Plan des Servitudes d’Utilité Publique
8.A.3. Plan des Servitudes Aéronautiques
8.A.4.PEB
8.A.5.PPRT Brenntag
8.A.5.a Arrêté Préfectoral PPRT Brenntag
8.A.5.b PPRt BRENNTAG - Règlement
8.A.5.c PPRt BRENNTAG - Zonage
8.A.6.SUP ISDND
8.B. Annexes sanitaires
8.B.1. Notices
8.B.2. Plan d’Adduction d’Eau Potable
8.B.3. Plan du réseau d’assainissement
8.B.4. Plan du réseau pluvial
8.B.5. Plan du zonage d’assainissement
8.B.6. Schéma et zonage d'assainissement pluvial
8.C. Annexes complémentaires
8.C.1. Planche des Annexes complémentaires (DPU, PUP, ZAC)
8.C.2. Voies Bruyantes
8.C.3. Règlement Local de Publicité
8.C.4. Liste des lotissements ayant conservé leurs règles
8.C.5. Arrêté préfectoral Air Liquide
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